sPAIEctacle est conçu pour rendre l’utilisation du logiciel et son paramétrage le plus facile possible. Les différentes bases de calcul des Retenues sont paramétrée par GHS, il suffit de les sélectionner, sans rentrer de formule de calcul.
La base de cotisation est une combinaison de 2 listes déroulantes :
la première liste déroulante donne la base (l’assiette)
la seconde la tranche dans la base (dans l’assiette).
Toutes les bases sont à votre disposition, vous ne pouvez pas en créer d’autres. En cas de besoin, cela fera l'objet d’une mise à jour du logiciel.
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Les trois premières bases sont les bases "standard" qui sont proposées en fonction d’un abattement (salaire abattu plafonné, salaire abattu non plafonné et salaire non abattu). Les bases suivantes regroupent toutes les retenues reposant sur des formules de calcul inaccessibles à l’utilisateur.
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Salaire abattu (abat. plafonné) : salaire de base moins le montant de l'abattement pour frais professionnel plafonné. Le plafond de l’abattement se détermine dans les Chiffres clés (Abattement frais prof. Limite annuelle).
Salaire abattu (abat. non plaf.) : salaire de base moins le montant de l'abattement pour frais professionnel non plafonné.
Salaire non abattu : salaire de base sans tenir compte de l’abattement pour frais professionnel éventuellement applicable.
Base particulière : voir chapitre ci-après "Liste déroulante Base 2ème zone"
Base heures sup. exonérées : base des retenues liées aux heures supplémentaires exonérées (loi TEPA de 2007)
Base forfaitaire : base prenant pour référence des forfaits (smic, plafond...) - voir la partie Bases des Retenues, liste déroulante 2
Base surcotisation TP : permet le paramétrage des retenues liées à la surcotisation vieillesse et retraite des salariés à temps partiel
Base fiscale : base nécessaire au calcul des taxes assises sur les salaires. Exceptée la base Taxe salaire et parafiscale totalité, les autres bases fiscales sont calculées en lien avec les seuils Taxe sur les salaires des Chiffres clés.
Base obsolète : bases qui ne sont plus en vigueur, mais toujours stockées dans le logiciel.
Dans cette liste déroulante se retrouvent notamment les différentes tranches possibles au sein des 3 premières bases de la liste déroulante 1.
Les tranches sont calculées dans les paies en référence au Plafond Urssaf, stocké dans les Chiffres clés. Cette valeur est proratisée en fonction du plafond sélectionné dans la rubrique utilisée (mois, semaine, jours, heures) ou en fontion de la période d'emploi. Enfin, le plafond des Chiffres clés étant associé à un historique et à une valeur en vigueur à une date donnée, sPAIEctacle va appliquer le plafond correspondant à la période d’application de la retenue.
Voir les fiches Chiffres clés, Rubriques de paie et Calcul des plafonds.
Les tranches décrites ici sont accessibles lorsque la liste déroulante 1 est positionnée sur Salaire abattu (abat. Plafonné), qui est l'assiette la plus complète. Les assiettes Salaire abattu (abat. non plaf.) et Salaire non abattu comportent certaines des bases décrites ici.
Nous partons du principe que vous connaissez les mécanismes de la paie par conséquent nous n’expliquerons pas en détail les principes d’application de ces bases.
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Brut : tous les éléments du salaire soumis à cotisation TA : plafond Urssaf ou prorata en cas de mois incomplet ou de temps partiel. T2 (ou T2 Arrco) : fraction du salaire comprise entre le plafond de la sécurité sociale et 3 fois le plafond de la sécurité sociale. TB (ou T2 Agirc) : fraction du salaire comprise entre le plafond de la sécurité sociale et 4 fois le plafond de la sécurité sociale. TB GMP : sPAIEctacle intègre directement la GMP (Garantie minimum de points) dans le calcul de la TB. Ainsi, la base GMP se déclenche automatiquement lorsque le salaire est inférieur au salaire charnière GMP (ou son prorata) indiqué dans les Chiffres clés. Ce mode de calcul a été adopté en raison des fortes variations de salaire qui peuvent avoir lieu dans le spectacle, du fait du recours au CDD. En conséquence, les régularisations de plafond sont facilitées grâce à ce mode de calcul de la GMP. Pour plus d'informations sur le calcul de la GMP, voir la fiche Calcul de la GMP. TC : fraction du salaire comprise entre 4 fois et 8 fois le plafond de la sécurité sociale. 3TA : fraction du salaire jusqu’à 3 fois le plafond de la sécurité sociale. (3 x la TA) TAB : fraction du salaire jusqu’à 4 fois le plafond de la sécurité sociale. (TA + TB) T8 : fraction du salaire jusqu’à 8 fois le plafond de la sécurité sociale. (8 x la TA) T1 annuelle : plafond annuel de la sécurité sociale (12 x la TA) T2 annuelle : fraction du salaire comprise entre le plafond annuel de la sécurité sociale et 3 fois le plafond annuel de la sécurité sociale. 3TA annuelle : fraction du salaire jusqu’à 3 fois le plafond annuel de la sécurité sociale. (3 x la TA annuelle) TAB annuelle : fraction du salaire jusqu’à 4 fois le plafond annuel de la sécurité sociale. (TA annuelle + TB annuelle) |
Ce sont des bases spécifiques à un type de retenue. Elles s’appuient sur différents critères parfois accessibles à d’autres endroits dans le logiciel.
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Artiste - Totalité Urssaf & Artiste - CSG/RDS : anciennes bases utilisées dans le cadre des "bases forfaitaires". Depuis le 01/09/07 cette législation n'existe plus et ces bases de calcul suivent la même définition que "Brut" ou CSG/CRDS. Congés Spectacles : correspond au brut non abattu dans la limite des plafonds journalier Congés Spectacles, s'ils sont paramétrés dans la profession. Voir à ce sujet la fiche Professions - onglet Congés Spectacles. CSG/CRDS : cette base pratique un
abattement sur le salaire brut. Le taux de cet abattement est
renseigné dans les Chiffres clés, et il est lié à un historique
renseigné par l'utilisateur. Depuis le 01/01/12 le taux de l'abattement
est fixé à 98.25% et son montant en est limité à 4 plafonds des
paies de l'année Voir le chapitre Rubriques de paie - Onglet Particularités. CSG/CRDS spécifique : cette base correspond au montant des rubriques non soumises à cotisations mais cochées soumises à CSG/CRDS spécifique multiplié par le taux d'abattement renseigné dans les Chiffres clés. Fonds de solidarité (employeur public) : Base de calcul qui prend en compte le salaire net avant calcul de cette retenue par rapport à la valeur du Seuil fond de solidarité (employeur public) défini dans les Chiffres Clés. Forfait social (hors prévoyance) : cette base est alimentée par toutes les rubriques de paies cochées Soumis à "Forfait social (hors prévoyance)" et les retenues cochées Part employeur incluse dans la base "Forfait social (hors prévoyance)". Lodéom..., Réductions Fillon, Réductions ZFU - ZRR/ZRU : bases spécifiques au calcul des réductions de charges correspondantes. Voir à ce sujet la fiche Réductions de cotisation. Contribution sur prévoyance : base de calcul composée du montant patronal d’une retenue dans laquelle est cochée "Part employeur incluse dans la base Contribution sur prévoyance" (onglet Particularités). |
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Activité sportive :sPAIEctacle applique le calcul
suivant : Apprenti :
base propre aux paies d'apprenti dont le calcul est : Voir à ce sujet la fiche Rubriques de paie - onglet Particularités. Formateur occasionnel : Montant fixe : applique comme base le montant renseigné dans la retenue. Montant horaire : même principe, en utilisant la valeur renseignée dans la retenue multipliée par le nombre d'heures de la paie. En forçant le nombre d'heures de la paie vous modifiez le coefficient multiplicateur de cette base. Montant par jour : même principe, en utilisant la valeur renseignée dans la retenue multipliée par le nombre de jours de la paie. En forçant le nombre de jours de la paie vous modifiez le coefficient multiplicateur de cette base. Montant par cachet : même principe, en utilisant la valeur renseignée dans la retenue multipliée par le nombre de cachets de la paie. Le nombre de cachets est déterminé par les rubriques utilisées dans la paie. En effet, c’est ici la spécificité Cachet isolé ou Cachet groupé qui va indiquer qu’une rubrique "vaut" un cachet. Cette valeur n’est donc pas "forçable" puisqu’on ne peut pas la modifier dans la paie. Voir à ce sujet la fiche Rubriques de paie - onglet Particularités. Plafond de la paie : applique comme base à la retenue le plafond Urssaf calculé dans la paie. En forçant le plafond de la paie vous modifiez le calcul de cette base. Plafond mensuel : applique comme base à la retenue le plafond mensuel renseigné dans les Chiffres clés, quelque soit celui de la paie. SMIC au 1er janvier : montant horaire du smic au 1er janvier (utilisation des Chiffres clés) multiplié par le nombre d’heures de la paie. En forçant le nombre d’heures de la paie vous modifiez le coefficient multiplicateur de cette base. SMIC en cours : même principe que «SMIC au 1er janvier», mais en utilisant la valeur du Smic en cours dans les Chiffres clés. Volontariat associatif : nombre de trentième travaillés x plafond jour arrondi. Si le nombre de trentième et supérieur ou égal à 30, la base sera le plafond mensuel arrondi. |
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Taxe parafiscale totalité Taxe salaire totalité Taxe salaire du 1° au 2° seuil Taxe salaire du 2° au 3° seuil Taxe salaire au delà du 3° seuil
Voir aussi la fiche Taxe sur les salaires. |
Toutes les anciennes bases particulières sont listées ici. Ce menu évolue au fur et à mesure des changements législatifs. sPAIEctacle les conserve néanmoins en historique.
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Aide RTT et Allégement 35 heures : bases relatives aux allégements de charges liés à la réduction du temps de travail, obsolètes depuis le 01/07/03. Brut (ab. plaf.) hors TA : base de calcul du FNAL totalité, obsolète depuis le 01/01/12. CSG / CRDS ... : bases de calcul des retenues de CSG et CRDS, obsolètes depuis le 01/01/97. FNAS : base autrefois calquée sur la base particulière Congés Spectacles, obsolète depuis le 01/01/02. Majoration allégement ZRR, ZF Corse et 32 heures : bases pour la majoration des allégements liés à la réductions du temps de travail, obsolètes depuis le 01/07/03. Minoration aide RTT : bases relatives aux allégements de charges liés à la réduction du temps de travail, obsolètes depuis le 01/07/03. Réductions bas salaire : bases de calcul des réductions bas salaires antérieures à la réduction dite Fillon, obsolètes depuis le 01/07/03. Réduction Fillon ... : bases de calcul de la réduction Fillon, obsolètes depuis le 01/07/05. Remise vieillesse : remise forfaitaire de 42 francs sur la cotisation d'assurance vieillesse, obsolète depuis le 01/09/95. Bases "TS < 2001..." : bases antérieures à la prise en compte de l'abattement pour frais professionnels, obsolètes depuis le 01/01/01. |
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La Fraction de la base permet de déclencher ou non la retenue à partir de seuils prédéfinis. Certaines retenues obéissent à des conditions d’application particulières, indépendantes des notions de tranches. Le salaire est ainsi découpé en fractions proportionnelles à une valeur fixe : fraction du smic, ou fraction du smic en fonction d’un nombre d’heures rémunérées. Si la retenue obéit à une limitation d’application, choisir la condition correspondante, sinon, garder (totalité de la base). |
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Fraction proportionnelle au smic... Le Smic utilisé
pour fractionner la base est le Smic en cours à la date de règlement
de la paie.
Seules les fractions de base situées au-dessus du trait de séparation sont encore d'actualité. Les fractions suivantes sont désormais obsolètes : Fraction proportionnelle au smic mensuel Fraction proportionnelle au smic et au
nombre d’heures rémunérées |