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Les rubriques de paie sont les différents éléments constituants du salaire. Elles peuvent être soumises à cotisations (totalement ou partiellement), ou non soumises à cotisations. Les rubriques de paie s'utilisent dans les paies et les fiches Contrats en saisissant leur quantité et leur montant ou en calcul automatique.
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C'est le nom de la rubrique (zone alphanumérique). Le libellé est modifiable lors de la saisie du contrat ou de la paie.
Le code alphanumérique de la rubrique est limité à 6 caractères (il sera utilisé lors de la saisie de la paie).
Cette zone permet d'assujettir le montant de la rubrique à cotisations.
Elle est cochée par défaut, décochez-la si la rubrique n’est soumise à aucune cotisation.
Les rubriques cochées Rubrique soumise à cotisations sont imprimées en haut du bulletin. Les rubriques non soumises, donc non cochées, sont imprimées en bas du bulletin.
A chaque rubrique peut être associé un plafond, matérialisé par une liste déroulante. Ce plafond est utilisé dès lors que le mode de Calcul du plafond sélectionné est Selon les rubriques de paie (onglet Suivi contrat du Contrat ou onglet Retenues de la Paie).
Les plafonds proposés sont calculés en proportion du Chiffre clé Plafond mensuel Urssaf (menu Paramètres - Chiffres clés, onglet principal). Il n'est pas possible de modifier ni d'ajouter ni de supprimer un plafond dans cette liste.
On sélectionne ici le plafond correspondant à la rubrique. Par exemple pour la rubrique "Mois" ou "Salaire mensuel", le plafond est Mois, pour la rubrique "Jour" le plafond est Jour.
Pour plus d'informations sur l'application des plafonds voir les fiches Calcul des plafonds.
Equivalence en nombre d’heures de la rubrique. C'est une valeur par défaut qui est modifiable dans la paie si on la force en cliquant sur le cadenas correspondant. Exemples de valeurs par défaut : le Mois ou Salaire mensuel vaut 151,67h, le Cachet isolé vaut 12 heures, et le Cachet groupé 8 heures.
Equivalence en nombre de jours de la rubrique. Comme pour les heures, cette valeur est modifiable dans la paie. Exemples de valeurs par défaut : le Mois, ou Salaire mensuel vaut 21,67 jours, le Cachet isolé ou le Cachet groupé valent 1 jour.
Cette option permet de proratiser certaines données de la rubrique en fonction du pourcentage porté dans la zone TP de la paie. Les seules données affectées sont les plafonds Urssaf et retraite, le nombre d’heures, de jours et de jours RTT.
Voir à ce sujet les fiches Prorata pour temps partiel et Incidence de la proratisation temps partiel sur les congés.
Voir à ce sujet la fiche Rubriques automatiques.
Ces deux zones permettent le calcul automatique de rubriques de paie entre elles, ou en fonction de paramètres non saisis directement dans la rubrique lors de la réalisation de la paie.
Par défaut, lors de l'ajout de rubriques, celles-ci sont paramétrées sur (aucun), qui signifie qu'aucun calcul automatique ne leur est attribué : la saisie du montant de la rubrique dans la paie se fait donc manuellement.
Cette zone sert à alimenter les bases de salaire avec le montant de la rubrique. En cochant une base de salaire, on ajoute le montant de la rubrique à cette base, pour que ce montant soit, le cas échéant, utilisé ensuite dans le calcul automatique de la rubrique qui s'appuie sur cette base.
Cette zone est utilisée pour la gestion des congés payés des permanents.
On choisit dans la liste déroulante Droits à congés l’exercice de congés qui doit être alimenté : Année en cours ou Année suivante. Il s’agit ici d’exercices de congés, allant du 1er juin au 31 mai.
Lorsque l'on sélectionne une des deux options, une zone de saisie s’ouvre à droite. Elle sert à porter le nombre de jours (ce nombre peut être négatif) auquel ouvre droit la rubrique. Par exemple, la rubrique Mois ou Salaire mensuel ouvre un droit à congés de 2,5 jours sur l’année suivante.
Le nombre de jours de Droits à congés sera multiplié par la quantité que l'on affecte à cette rubrique dans la paie. C'est sur ce principe que fonctionne le décompte des congés pris. Il en est de même pour les droits RTT et les repos compensateurs.
Pour plus d'informations voir les fiches Gestion des congés.
sPAIEctacle propose un paramétrage par défaut des congés en jours ouvrables (2,5 jours par mois et 30 jours par an). Si l'on décompte les congés en jours ouvrés, on portera ici 2,08.
Cette zone fonctionne sensiblement comme la zone des Droits à congés. Les Droits RTT ne sont par contre pas rattachés à un exercice spécifique.
Pour plus d'informations voir les fiches Gestion des congés.
Cette zone fonctionne comme les Droits RTT. Les Repos compensateurs sont exprimés en minutes dans la rubrique de paie. Dans la fiche Salarié, ils sont exprimés en heures et minutes.
Pas de repos compensateur si temps partiel : cette option permet, dans le cas où l'accord RTT le prévoit, que les salariés à temps partiel (paies utilisant la zone TP) ne bénéficient pas de repos compensateur.
Pour plus d'informations voir les fiches Gestion des congés.
Il est possible d'inactiver une rubrique qui n'a plus lieu de servir mais a déjà été utilisée en cochant la case située en haut à droite de la fenêtre.
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Le code d’une rubrique de paie inactivée ne sera plus saisissable dans un contrat ou une paie, et ne sera plus visible dans la palette.
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Toutefois, ces rubriques pouvant être déjà présaisies dans le contrat ou la paie, un message d’avertissement sera affiché au moment de la validation d’un ajout de paie. |