Choix du mode de calcul
Dans sPAIEctacle il
existe deux modes de calcul du plafond. Le mode de calcul du plafond se
met par défaut sur Selon Rubriques
pour un contrat de type Intermittent
et sur Selon Période pour un
contrat de type CDD ou CDI.
Attribution dans la fiche Contrat
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Le mode de calcul du plafond est renseigné
dans la fiche Contrat,
dans l'onglet Suivi contrat.
A l'ajout d'un contrat :
si le menu déroulant Contrat
du premier onglet est positionné sur Nouveau
selon dernier contrat..., c'est le mode de calcul du contrat
cité en référence qui sera appliqué.
si le menu déroulant Contrat
du premier onglet est positionné sur Nouveau
contrat vierge, le calcul du plafond est fonction du type
contrat (Selon rubriques
pour le type Intermittent,
Selon période pour les
types CDD et CDI).
L'information reste modifiable. |
Attribution dans la fiche Paie
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A l'ajout d'une paie :
si le menu déroulant Contrat
du premier onglet est positionné sur un contrat en cours existant,
c'est l'information du contrat qui est reportée.
si le menu déroulant Contrat
du premier onglet est positionné sur Nouveau
selon dernier contrat..., c'est le mode de calcul du contrat
cité en référence qui sera appliqué.
si le menu déroulant Contrat
du premier onglet est positionné sur Nouveau
contrat vierge, le calcul du plafond est fonction du type
contrat (Selon les rubriques
de paie pour le type Intermittent,
Selon la période de paie
pour les types CDD et
CDI).
Elle reste modifiable ici (s'il existe déjà,
le contrat sera alors mis à jour - onglet Suivi
contrat). |
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On visualise le calcul réalisé dans l'onglet
principal, au niveau des bases de calcul. |
Calcul du plafond selon les Rubriques de paie
Il s'agit du mode de calcul "historique" de sPAIEctacle. Les plafonds sont déterminés
en fonction des rubriques saisies dans la paie, sans tenir compte de la
période de paie.
A chaque rubrique de paie peut être associé un plafond.
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Menu Paramètres
- Rubriques de paie
On retrouvera dans une rubrique les plafonds
suivants :
(aucun) : aucun plafond n'est associé
à cette rubrique
Mois
Quinzaine
Semaine
Jour
Trentième
Heure
Cachets
Les plafonds 1/2
journée et Heurs <5 jours sont obsolètes et ne doivent désormais
plus être utilisés |
Dans le cas d'un calcul du plafond Selon
les rubriques de paie, le plafond de la paie provient du plafond
de la rubrique de paie utilisée en saisie de paie.
Par exemple, en saisissant "2 Jours",
c'est le plafond Journalier multiplié par 2 (la quantité saisie) qui s'appliquera.
Enfin, s'il y a plusieurs valeurs plafonnées saisies sur plusieurs lignes,
c'est le total de toutes ces valeurs qui constituera le plafond de la
paie.
Il en va de même pour toutes les quantités saisies : elles proratisent
le plafond associé à la rubrique. Par exemple, la saisie de "0,5
jours" multipliera le plafond jour par 0,5, et "3,5 heures"
multipliera le plafond horaire par 3,5.
Exemple de paie
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On a saisi 2 lignes dans la paie : 2 Semaines
de 5 jours + 3 Jours. Le plafond de la paie est constitué de 2
fois le plafond semaine et de 3 fois le plafond journalier :
(2 x le plafond semaine) + (3 x plafond Jour)
= (2 x 699) + (3 x 167) = 1899
(ces valeurs sont celles
de 2012)
La valeur du plafond calculé est fonction des
informations saisies sur chaque ligne.
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Voir la fiche Valeur
des plafonds pour plus de détails sur le calcul des différents plafonds.
Pour la saisie de paies à temps partiel, voir la fiche Prorata
pour Temps Partiel.
Calcul du plafond selon la période de paie
Ce mode de calcul fait référence à la période de paie et non aux rubriques
saisies. Il utilise le plafond trentième, valeur appliquée à chaque jour
que comporte la période de paie.
Le logiciel calcule le nombre de jours compris de la date de début à
la date de fin (incluses) de la paie et multiplie ce nombre par le plafond
trentième (au maximum 30 trentièmes par paie).
Exemple de paie
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La période de la Paie va du 1er au 17 octobre.
Le plafond seront donc égal à 17 fois le plafond trentième : 17
x 101.03 = 1717.57 (valeur 2012) |
Valeur des plafonds
Les plafonds sont déterminés en fonction d'un seul montant, saisi dans
les Chiffres clés généraux : le Plafond
mensuel URSSAF.
Menu Paramètres - Chiffres clés
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Le Plafond
mensuel URSSAF détermine les valeurs des autres plafonds
par prorata, selon les formules utilisées par l'URSSAF. Les valeurs
obtenues sont ensuite arrondies à l'euro le plus proche (sauf
le plafond Heure et le
plafond Trentième, qui
sont arrondis au centime d'euro).
Lorsque l'on sélectionne
le Plafond mensuel URSSAF, les valeurs les plus courantes des
plafonds sont indiquées dans la zone de commentaire, en bas à
gauche de la fenêtre des Chiffres clés.
Pour le calcul
du plafond d'une paie, la valeur est prise en compte en fonction
de la date de règlement.
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Plafond Mois
Plafond mensuel URSSAF saisi dans
les Chiffres clés
Plafond Semaine
Plafond mensuel x 12 / 52
Plafond Jour
Plafond mensuel x 12 / 218 jours
Plafond Trentième
Plafond mensuel / 30
Plafond Cachet
[ Plafond mensuel x 12 / 1607 heures ] x 12
la valeur entre crochets est
arrondi à l'entier avant de multiplier par 12
Plafond Heure
Plafond mensuel / 151,67
Le mode de calcul des plafonds journalier et horaire
a changé au 1er janvier 2006. Ce changement législatif a été répercuté
dans le logiciel, qui prend en compte l'historique des formules de calcul.
sPAIEctacle détermine
automatiquement la bonne formule, en fonction de l'année sélectionnée
dans la paie (date de règlement).
Pour mémoire, ces deux plafonds étaient auparavant obtenus ainsi :
Plafond Jour : plafond mensuel
/ 21,67
Plafond Heure (inférieur à 5h/ j)
: plafond mensuel / 169
Prorata pour Temps Partiel
Les salaires à temps partiel font l'objet d'une proratisation du plafond,
obtenue de façon proportionnelle à la durée de travail effective sur la
durée de travail à temps plein.
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sPAIEctacle
utilise une valeur de prorata, exprimée en pourcentage, pour calculer
le plafond d'une paie à temps partiel. Cette valeur est renseignée
dans la paie dans la zone TP, située en haut à droite de l'écran
de saisie de paie.
Cette valeur provient par défaut de la fiche
Contrat. Elle est modifiable dans les deux fiches (Paie et Contrat). |
Dans sPAIEctacle, ces
contrats (et paies) doivent être saisies de la façon suivante :
On indique le salaire mensuel en utilisant la même rubrique que pour
un temps complet, et on indique le pourcentage dans la zone TP
du contrat.
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Par exemple, dans le cas d'un salarié à
mi-temps, on saisira son contrat ainsi :
TP = 50%
1 Salaire mensuel et on indique le montant
de son salaire qu'il percevra réellement (ce montant n'est pas
proratisé par la case TP)
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Le pourcentage TP va proratiser les valeurs suivantes : plafond de la
paie, nombre d'heures, nombre de jours et droits RTT.
Cela s'applique quel que soit le mode de calcul du plafond : selon rubriques
ou selon période de paie.
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Pour le plafond
selon rubriques, le prorata ne s'applique qu'aux rubriques pour
lesquelles est cochée l'option Proratisation
selon % temps partiel. |