Catégories professionnelles

Le calcul d'une paie se définit au sein du paramétrage par le croisement de plusieurs critères dont les 3 principaux sont la Catégorie professionnelle, la Catégorie salariale et le Type contrat.

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La catégorie professionnelle est un paramètre de statut type : cadre, non cadre, agent de maîtrise, artiste.... Ce critère est lié à la profession qu’exerce le salarié ; la catégorie professionnelle sera ensuite utilisée dans le paramétrage des professions (cf. la fiche Professions) et comme critère de déclenchement des retenues (cf. la fiche Retenues).

Certaines professions comme "Chef d’orchestre" ou "Réalisateur" divisent les caisses sociales. En effet, l’Urssaf les considère comme artistes, et Audiens les considère comme cadres. Dans sPAIEctacle, leur catégorie professionnelle est hybride et devient "Artiste cadre".

Le paramétrage standard comporte 7 catégories professionnelles, a priori suffisantes. La création d'une catégorie professionnelle est à effectuer avec grande prudence.

Le type de Régime retraite correspond aux type définis par les caisses de retraite : Cadre, Non cadre, Agent de maîtrise, Artiste, Journaliste, Pigiste. Cette information sera notamment utilisée dans certaines éditions pour renseigner des zones particulières.

Voir aussi la fiche Catégories salariales, concernant les remarques sur les Régime retraite et Régime Urssaf.

Depuis le 01/01/16, il n'y  plus de distinction entre les régimes retraite Non cadre et Agent de maîtrise.

 

Le type de Régime Urssaf fonctionne sur le même principe que le Régime retraite. On y trouve deux régimes possibles, Cas général ou Artiste.

 

Régularisation plafond Urssaf permet d'activer ou non cette règle de calcul des seuls plafonds Urssaf.
Pour que l’option Régularisation Plafond Urssaf soit automatiquement cochée dans la paie, il faut que les catégories professionnelles et salariales utilisées dans la paie soit cochées comme appliquant cette régularisation. Si une des deux catégories ne l'est pas, l'option ne sera pas cochée automatiquement dans la paie.
On peut au besoin modifier cette option dans la paie (onglet Retenues).

La catégorie professionnelle est un des critères de rupture possible dans les états récapitulatifs.