Types contrat

On distingue dans sPAIEctacle trois types de contrat :

 

Intermittent
sPAIEctacle est un logiciel spécialement conçu pour la paie du spectacle. Un type contrat spécifique permet de gérer les contrats et paies des intermittents du spectacle (CDD d'usage des salariés relevant des annexes 8 et 10 de la convention de l'assurance chômage).

Bien que les contrats d'intermittents soient des CDD, il convient de choisir dans sPAIEctacle le type contrat Intermittent et non Permanent CDD.

 

Permanent CDI

 

Permanent CDD
Type contrat utilisé pour les salariés en CDD (même courts) non Intermittents.

 

Ce critère est un des éléments déterminant l'application des retenues.

C'est également le Type contrat qui détermine le mode de calcul du plafond appliqué par défaut aux paies. Cet option reste modifiable dans les contrats et les paies.

Type contrat Intermittent
le calcul du plafond sera par défaut Selon rubriques

Type contrat Permanent CDD ou Permanent CDI
le calcul du plafond sera par défaut Selon période

 

Voir à ce sujet les fiches Calcul des plafonds.