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Régularisation progressive URSSAF paramétrable
sPAIEctacle permet la régularisation progressive et automatique des plafonds. On distingue trois types de plafonds :
Le plafond Urssaf, dont la régularisation est à effectuer dans la plupart des cas.
Le plafond retraite, dont la valeur peut différer des plafonds applicables à l'Urssaf, et dont la régularisation est à effectuer.
Dans certains cas, le plafond calculé pour la retraite diffère du plafond Urssaf, qui sert de référence aux différentes cotisations plafonnées. C'est le plafond spécifique retraite, abordé dans la fiche Le plafond spécifiques retraite.
Les autres cotisations plafonnées (chômage, en particulier), dont la valeur est fonction du plafond URSSAF et dont la régularisation s'opère.
Le Type retenue auquel appartient une retenue va déterminer quelle règle appliquer aux cotisations plafonnées.
En fonction du satut du salarié, il faut ou pas régulariser les plafonds pour déterminer les cotisations plafonnées. L'Urssaf indique dans ses notices explicatives si la régularisation des plafonds est à opérer ou non. Par exemple, cette régularisation n'est pas à opérer pour les artistes.
Le logiciel propose donc une option de régularisation des plafonds Urssaf.
La régularisation des plafonds Urssaf est paramétrée grâce à une combinaison d'options situées dans la Catégorie professionnelle et la Catégorie salariale.
Voir aussi les fiches Catégories professionnelles et Catégories salariales pour plus d'informations sur la Catégorie professionnelle et la Catégorie salariale.
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C'est la combinaison des deux options qui fait cocher l'option dans la paie. Si le paramétrage est différent dans les deux catégories, c'est l'option décochée qui l'emporte.
Par exemple, une paie d'artiste va utiliser la Catégorie professionnelle Artiste (option décochée) et la Catégorie salariale Cas général (option cochée). Dans ce cas, l'une des options étant décochée, c'est cette information qui sera reportée dans la paie. La régularisation des plafonds Urssaf ne sera alors pas proposée.
L'utilisateur peut bien sûr modifier cette information à la saisie de la paie : l'option est enregistrée au moment de la validation de la paie.
Cette option se présente sous la forme d'une boîte à cocher, située dans l'onglet Retenues des paies.
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Il suffit de cocher ou décocher l'option pour activer ou non la Régularisation des plafonds de la paie avec ceux des paies précédentes. Comme son nom l'indique, cette option ne concerne que les retenues de la caisse Urssaf. |
Les cotisations plafonnées sont "indexées" sur le plafond de la sécurité sociale, le plafond Urssaf. Elles se régularisent d'une paie sur l'autre, en fonction des fluctuations du montant du salaire, sur un même exercice de paie.
Le logiciel prend en compte plusieurs paramètres pour effectuer son calcul :
le cumul des rémunérations antérieures
le cumul des plafonds applicables et appliqués (Tranche A, Tranche B, etc.) dans ces paies.
C'est le numéro de paie qui détermine la chronologie des paies, et non les dates saisies. Ainsi, il convient de saisir les paies dans l'ordre chronologique si l'on souhaite opérer une régularisation progressive conforme à la succession des rémunérations.
Voir les fiches Société - Onglet Divers, Fiche Paie et Numérotation des pré-paies pour plus d'information sur la numérotation des paies et pré-paies.
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Chaque paie porte un numéro attribué dans l'ordre de saisie des paies, indépendamment des dates saisies. Dans l'exemple ci-contre, on a saisi la paie d'août avant la paie de juillet. La paie d'août porte ici le numéro 9 et celle de juillet le numéro 13. Elle sera analysée par le logiciel comme antérieure à celle de juillet. Dans le cas de paies saisies "dans le désordre", le logiciel appliquera toujours un calcul basé sur la chronologie des numéros de paies : la régularisation globale sera correcte mais l'ordre d'apparition des opérations sera fonction de l'ordre de saisie des paies. |
Par défaut, le plafond retraite est identique au plafond Urssaf, et les cotisations de retraite sont calculées sur des tranches proportionnelles à la TA Urssaf. Cependant, les cotisations de retraite obéissent à des règles qui peuvent différer des règles applicables à la sécurité sociale. C'est pour cela qu'un plafond spécifique est proposé par le logiciel.
Les bases plafonnées des cotisations de retraite sont enregistrées séparément des bases plafonnées Urssaf, selon la Catégorie professionnelle (Régime retraite Cadre, Non cadre, Artiste, etc.) et selon le Type de contrat (Intermittent / Permanent). Ainsi, le logiciel a la possibilité d'appliquer des régularisations spécifiques, variant selon les cas.
Pour les cotisations de retraite, la tranche B et la tranche 2 sont différentes : la tranche B concerne les cadres (2 à 4 fois le plafond) et la tranche 2 concerne les non-cadres (2 à 3 fois le plafond). De plus, les tranches utilisées par Audiens pour certaines catégories de salariés sont annuelles : elles nécessitent un traitement et un "stockage" particulier.
L'enregistrement des bases retraite par Catégorie professionnelle et par contrat permet de conserver la même fiche Contrat lorsqu'un salarié évolue. Toutes les paies sont associées au même contrat : les régularisations automatiques sont possibles.
Les changements de Catégorie professionnelle au sein d'un même contrat sont pris en compte automatiquement pour la régularisation.
Un salarié non-cadre est promu cadre, et son salaire est augmenté. Ses nouvelles rémunérations devront être calculées de façon différente au niveau de la retraite, mais de façon identique au niveau des autres caisses.
sPAIEctacle permet cette modification de statut sur la même fiche Contrat.
Paie non cadre de janvier à mars : salaire brut mensuel = 2700 euros.
Les 3 paies sont inférieures au plafond mensuel.
Paies de cadre à partir du 1er avril, salaire brut mensuel = 3700 euros.
Le nouveau salaire est supérieur au plafond mensuel, il doit y avoir régularisation.
La paie d'avril et les paies suivantes (régime cadre) vont prendre en compte :
l'intégralité des rémunérations de l'année pour la régularisation progressive normale (en particulier les cotisations de chômage),
toutes les paies dans lesquelles l'option Régul. plafond Urssaf est cochée (pour les cotisations d'Urssaf en tranche A),
les seules paies de cadre pour le calcul des cotisations de retraite, car les cumuls sont distincts par catégorie professionnelle (non cadre / cadre).
D'autres cas de plafond spécifique retraite sont possibles, ils nécessitent parfois une saisie manuelle de la valeur du plafond retraite. Voir la fiche Actions sur le calcul des plafonds pour plus d'informations sur ces manipulations.
Dans le cas du cachet isolé, le plafond retraite est différent du plafond Urssaf. En effet, Audiens ne reconnaît pas le plafond cachet (12 fois le plafond horaire) et demande qu'un plafond journalier soit appliqué.
sPAIEctacle associe automatiquement ce plafond journalier aux cachets isolés dès lors que la rubrique de paie utilisée est paramétrée sur un plafond Cachet.
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On a ici saisi un cachet isolé à 800 euros bruts. On voit que le plafond calculé automatiquement est différent pour la retraite. |
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Dans l'onglet Retenues, on visualise les cotisations calculées sur ces plafonds. |