Choix du mode de calcul

Dans sPAIEctacle il existe deux modes de calcul du plafond. Le mode de calcul du plafond se met par défaut sur Selon Rubriques pour un contrat de type Intermittent et sur Selon Période pour un contrat de type CDD ou CDI.

Attribution dans la fiche Contrat

Le mode de calcul du plafond est renseigné dans la fiche Contrat, dans l'onglet Suivi contrat.   A l'ajout d'un contrat : si le menu déroulant Contrat du premier onglet est positionné sur Nouveau selon dernier contrat..., c'est le mode de calcul du contrat cité en référence qui sera appliqué. si le menu déroulant Contrat du premier onglet est positionné sur Nouveau contrat vierge, le calcul du plafond est fonction du type contrat (Selon rubriques pour le type Intermittent, Selon période pour les types CDD et CDI).   L'information reste modifiable.

Attribution dans la fiche Paie

A l'ajout d'une paie : si le menu déroulant Contrat du premier onglet est positionné sur un contrat en cours existant,  c'est l'information du contrat qui est reportée. si le menu déroulant Contrat du premier onglet est positionné sur Nouveau selon dernier contrat..., c'est le mode de calcul du contrat cité en référence qui sera appliqué. si le menu déroulant Contrat du premier onglet est positionné sur Nouveau contrat vierge, le calcul du plafond est fonction du type contrat (Selon les rubriques de paie pour le type Intermittent, Selon la période de paie pour les types CDD et CDI).   Elle reste modifiable ici (s'il existe déjà, le contrat sera alors mis à jour - onglet Suivi contrat).

On visualise le calcul réalisé dans l'onglet principal, au niveau des bases de calcul.

Calcul du plafond selon les Rubriques de paie

Il s'agit du mode de calcul "historique" de sPAIEctacle. Les plafonds sont déterminés en fonction des rubriques saisies dans la paie, sans tenir compte de la période de paie.

A chaque rubrique de paie peut être associé un plafond.

Menu Paramètres - Rubriques de paie   On retrouvera dans une rubrique les plafonds suivants : (aucun) : aucun plafond n'est associé à cette rubrique Mois Quinzaine Semaine Jour Trentième Heure Cachets Les plafonds 1/2 journée et Heurs <5 jours sont obsolètes et ne doivent désormais plus être utilisés

Dans le cas d'un calcul du plafond Selon les rubriques de paie, le plafond de la paie provient du plafond de la rubrique de paie utilisée en saisie de paie.

Par exemple, en saisissant "2 Jours", c'est le plafond Journalier multiplié par 2 (la quantité saisie) qui s'appliquera.
Enfin, s'il y a plusieurs valeurs plafonnées saisies sur plusieurs lignes, c'est le total de toutes ces valeurs qui constituera le plafond de la paie.

Il en va de même pour toutes les quantités saisies : elles proratisent le plafond associé à la rubrique.  Par exemple, la saisie de "0,5 jours" multipliera le plafond jour par 0,5, et "3,5 heures" multipliera le plafond horaire par 3,5.

Exemple de paie

On a saisi 2 lignes dans la paie : 2 Semaines de 5 jours + 3 Jours. Le plafond de la paie est constitué de 2 fois le plafond semaine et de 3 fois le plafond journalier : (2 x le plafond semaine) + (3 x plafond Jour) = (2 x 699) + (3 x 167) = 1899 (ces valeurs sont celles de 2012) La valeur du plafond calculé est fonction des informations saisies sur chaque ligne.

Voir la fiche Valeur des plafonds pour plus de détails sur le calcul des différents plafonds.
Pour la saisie de paies à temps partiel, voir la fiche Prorata pour Temps Partiel.

Calcul du plafond selon la période de paie

Ce mode de calcul fait référence à la période de paie et non aux rubriques saisies. Il utilise le plafond trentième, valeur appliquée à chaque jour que comporte la période de paie.

Le logiciel calcule le nombre de jours compris de la date de début à la date de fin (incluses) de la paie et multiplie ce nombre par le plafond trentième (au maximum 30 trentièmes par paie).

Exemple de paie

La période de la Paie va du 1er au 17 octobre. Le plafond seront donc égal à 17 fois le plafond trentième : 17 x 101.03 = 1717.57 (valeur 2012)

Valeur des plafonds

Les plafonds sont déterminés en fonction d'un seul montant, saisi dans les Chiffres clés généraux : le Plafond mensuel URSSAF.

Menu Paramètres - Chiffres clés

Le Plafond mensuel URSSAF détermine les valeurs des autres plafonds par prorata, selon les formules utilisées par l'URSSAF. Les valeurs obtenues sont ensuite arrondies à l'euro le plus proche (sauf le plafond Heure et le plafond Trentième, qui sont arrondis au centime d'euro).   Lorsque l'on sélectionne le Plafond mensuel URSSAF, les valeurs les plus courantes des plafonds sont indiquées dans la zone de commentaire, en bas à gauche de la fenêtre des Chiffres clés.   Pour le calcul du plafond d'une paie, la valeur est prise en compte en fonction de la date de règlement.

Plafond Mois
Plafond mensuel URSSAF saisi dans les Chiffres clés

Plafond Semaine
Plafond mensuel x 12 / 52

Plafond Jour
Plafond mensuel x 12 / 218 jours

Plafond Trentième
Plafond mensuel / 30

Plafond Cachet

[ Plafond mensuel x 12 / 1607 heures ] x 12

la valeur entre crochets est arrondi à l'entier avant de multiplier par 12

Plafond Heure
Plafond mensuel / 151,67

Le mode de calcul des plafonds journalier et horaire a changé au 1er janvier 2006. Ce changement législatif a été répercuté dans le logiciel, qui prend en compte l'historique des formules de calcul. sPAIEctacle détermine automatiquement la bonne formule, en fonction de l'année sélectionnée dans la paie (date de règlement).
Pour mémoire, ces deux plafonds étaient auparavant obtenus ainsi :
Plafond Jour : plafond mensuel / 21,67
Plafond Heure (inférieur à 5h/ j) : plafond mensuel / 169

Prorata pour Temps Partiel

Les salaires à temps partiel font l'objet d'une proratisation du plafond, obtenue de façon proportionnelle à la durée de travail effective sur la durée de travail à temps plein.

sPAIEctacle utilise une valeur de prorata, exprimée en pourcentage, pour calculer le plafond d'une paie à temps partiel. Cette valeur est renseignée dans la paie dans la zone TP, située en haut à droite de l'écran de saisie de paie. Cette valeur provient par défaut de la fiche Contrat. Elle est modifiable dans les deux fiches (Paie et Contrat).

Dans sPAIEctacle, ces contrats (et paies) doivent être saisies de la façon suivante :

On indique le salaire mensuel en utilisant la même rubrique que pour un temps complet, et on indique le pourcentage dans la zone TP du contrat.

Par exemple, dans le cas d'un salarié à mi-temps, on saisira son contrat ainsi : TP = 50% 1 Salaire mensuel et on indique le montant de son salaire qu'il percevra réellement (ce montant n'est pas proratisé par la case TP)

Le pourcentage TP va proratiser les valeurs suivantes : plafond de la paie, nombre d'heures, nombre de jours et droits RTT.

Cela s'applique quel que soit le mode de calcul du plafond : selon rubriques ou selon période de paie.

Pour le plafond selon rubriques, le prorata ne s'applique qu'aux rubriques pour lesquelles est cochée l'option Données de la rubrique proratisées selon %  temps partiel.