Types retenue

Chaque retenue est rattachée à un type retenue, dont la liste est définie par sPAIEctacle. Il est utilisé pour les règles de calcul et états déclaratifs spécifiques.

Liste des Types retenue

Pour afficher la liste des Types retenue activer les menus Paramètres - Paramétrage de la paie - Types retenue.

Les types retenue pré-paramétrés sont au nombre de 23 -de Afdas à Urssaf (non supprimables).

Il peut ensuite y en avoir des supplémentaires en fonction des spécificités des paramétrages. Ils sont facilement identifiables par leur intitulé qui figure entre parenthèses : (autre) - par exemple un type (CCHSCT).

Fiche Type retenue

Menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Types retenue.

Type
Les types retenues pré-paramétrés ont leur propre type.
A la création d'un type retenue propre à votre paramétrage vous pouvez choisir le type parmi : ARRCO, AGIRC, Prévoyance, Santé ou (autre)
Une fois affecté, le type du type retenue n'est plus modifiable.

Libellé type retenue
Il s'agit du libellé qui apparaîtra dans les différentes fenêtres de paramétrage (fiche société, liste des retenues)

Base cotisation minimale SMIC
Cocher cette option pour toutes les caisses dont la base de cotisation doit au minimum être égale au SMIC multiplié par le nombre d’heures de la paie.
Cette option doit être cochée pour certaines caisses seulement : adressez-vous aux différents organismes sociaux pour plus d’informations sur la question.

Pour plus d'informations sur la Base cotisation minimale SMIC, reportez-vous à la fiche Base de cotisation minimale SMIC.

Récapitulatif en fonction de
Cette option détermine les paies prises en compte lors de l'édition des Déclarations de cotisations.
Dans le paramétrage standard, tous les types retenues sont fonction de la Date de règlement à l'exception du Type retenue Congés Spectacles qui est sur Date de fin.

Compta - Cotisations patronales non incluses dans les écritures comptables
Cette option n'est a priori cochée que pour les structures de comptabilité publique

Compta - Compte Débit, Compte Crédit et Libellé écriture
A compléter / modifier en fonction du plan comptable de l'entreprise. On retrouvera le Compte Débit dans l'onglet Particularités de chaque Retenue affectée au Type retenue. Le Compte Crédit sera lui repris sur chaque Caisse affectée au Type retenue
Pour l'édition des Ecritures comptables, sPAIEctacle regroupera toutes les Retenues ayant le même compte et le même libellé. A l'inverse, si plusieurs retenues appartenant à un même Type retenue ont un numéro de compte identique mais un libellé différent, sPAIEctacle détaillera sur autant de lignes que de libellés ses écritures comptables.

Voir aussi la fiche Ecritures comptables.

Ajout d'un Type retenue

Il est possible d'ajouter des types retenues de type Arrco, Agirc, Prévoyance Santé ou (autre) :

Arrco
Il est possible d'ajouter 2 types retenue Arrco (soit 3 maximum). Le libellé est alors Arrco 2 ou Arrco 3, il n'est pas modifiable.

Agirc
Il est possible d'ajouter 2 types retenue Agirc (soit 3 maximum). Le libellé est alors Agirc 2 ou Agirc 3, il n'est pas modifiable.

Prévoyance
Il est possible d'ajouter 4 types retenue Prévoyance (soit 5 maximum). Le libellé est alors Prévoyance 2, Prévoyance 3, ... Il n'est pas modifiable.

Santé
Il est possible d'ajouter 4 types retenue Santé (soit 5 maximum). Le libellé est alors Santé 2, Santé 3, ... Il n'est pas modifiable.

(autre)
Il est possible d'ajouter 16 types retenue (autre).

La création de Types retenues est nécessaire dans les cas suivants :

si au sein de la même société il existe plusieurs caisses de cotisations de retraite, prévoyance ou santé (autres qu'Audiens)

si la société est assujettie à une cotisation ne relevant pas d'un des 23 types prédéfinis et ne nécessitant ni règles de calcul ni bordereau de cotisations spécifiques