Chaque retenue est rattachée à un type retenue, dont la liste est définie par sPAIEctacle. Il est utilisé pour les règles de calcul et états déclaratifs spécifiques.
Pour afficher la liste des Types retenue activer les menus Paramètres - Paramétrage de la paie - Types retenue.
Les types retenue pré-paramétrés sont au nombre de 23 -de Afdas à Urssaf (non supprimables).
Il peut ensuite y en avoir des supplémentaires en fonction des spécificités des paramétrages. Ils sont facilement identifiables par leur intitulé qui figure entre parenthèses : (autre) - par exemple un type (CCHSCT).
Menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Types retenue.
Type
Libellé type retenue
Base cotisation minimale SMIC Pour plus d'informations sur la Base cotisation minimale SMIC, reportez-vous à la fiche Base de cotisation minimale SMIC.
Récapitulatif en fonction de
Compta - Cotisations patronales non incluses
dans les écritures comptables Compta - Compte Débit, Compte Crédit et
Libellé écriture Voir aussi la fiche Ecritures comptables |
Il est possible d'ajouter des types retenues de type Arrco, Agirc, Prévoyance Santé ou (autre) :
Arrco
Il est possible d'ajouter 2 types retenue Arrco (soit 3 maximum). Le libellé
est alors Arrco 2 ou Arrco 3, il n'est pas modifiable.
Agirc
Il est possible d'ajouter 2 types retenue Agirc (soit 3 maximum). Le libellé
est alors Agirc 2 ou Agirc 3, il n'est pas modifiable.
Prévoyance
Il est possible d'ajouter 4 types retenue Prévoyance (soit 5 maximum).
Le libellé est alors Prévoyance 2, Prévoyance 3, ... Il n'est pas modifiable.
Santé
Il est possible d'ajouter 4 types retenue Santé (soit 5 maximum). Le libellé
est alors Santé 2, Santé 3, ... Il n'est pas modifiable.
(autre)
Il est possible d'ajouter 16 types retenue (autre).
La création de Types retenues est nécessaire dans les cas suivants :
si au sein de la même société il existe plusieurs caisses de cotisations de retraite, prévoyance ou santé (autres qu'Audiens)
si la société est assujettie à une cotisation ne relevant pas d'un des 23 types prédéfinis et ne nécessitant ni règles de calcul ni bordereau de cotisations spécifiques