Impression du bulletin de paie

Menu Paies - Liste des paies Sélectionner la ou les paies à éditer Cliquer sur l’icône Imprimer et choisir Bulletin de paie Choisir le modèle à utiliser : - Bulletin de paie clarifié - Bulletin de paie détaillé Valider en cliquant sur OK Pour effectuer une sélection discontinue de fiches dans une liste, maintenir la touche Ctrl (Cmd sur Macintosh) du clavier enfoncée et cliquer sur les fiches concernées.

Les paragraphes suivants détaillent les différentes zones du bulletin de paie et la provenance des informations qui le constituent.

Pour chacune de ces zones détaillées ci-dessous, l’information et sa légende ne sont imprimées que si l’information originale est renseignée dans le logiciel.
Certaines données optionnelles peuvent apparaître ou pas, en fonction des options choisies dans les préférences. Voir à ce sujet la fiche Préférences - Onglet Bulletin.

Données communes aux deux modèles

Données employeur - Période et analytique

Toutes les données employeurs proviennent de la fiche Société. Les données période et analytique proviennent de la fiche Paie.

Dans le cas où l'on réalise des paies pour  un long métrage, ces données proviennent de l'Analytique Long Métrage (menus Paramètres - Analytiques).

Raison sociale de l’entreprise : donnée non modifiable, liée à la licence d’utilisation du logiciel.

Adresse : il s’agit de l’adresse principale de la société. En cas d’adresse différente entre l’établissement et le siège social, c’est l’adresse de l’établissement qui est indiquée sur le bulletin.

Siret, Code APE : informations provenant de l’onglet principal de la fiche Société.

Urssaf (n'apparaît pas sur le modèle clarifié) : constitué du code Urssaf (fiche Société - onglet Divers) et du numéro d'affiliation (fiche Société - onglet Caisses)

Convention collective : libellé complet de la convention collective renseignée sur l'onglet Retenues.

Zone de texte : imprimé sous le n° Urssaf, cette zone de texte libre provient de la fiche Société, onglet Divers ("Texte imprimé sur le bulletin").

N° de paie : Le n° de paie est enregistré dans chaque paie et n’est pas modifiable directement. Il est attribué automatiquement par le logiciel lors de l’enregistrement du bulletin. Le n° de paie suivant est paramétrable dans la fiche Société, onglet Divers, et est attribué aux paies ajoutées.

Période : données provenant de la paie (date de début et date de fin).

Dates travaillées : le détail des dates travaillées provient de la paie, onglet Périodes. C’est le fait de cocher au besoin les jours travaillés dans le calendrier qui les reporte sur le bulletin.

Règlement : date de règlement de la paie suivi le cas échéant du mode de règlement et du numéro correspondant.

Analytique : donnée optionnelle provenant de la paie. Seuls les libellés des analytiques sont reportés ici. En cas d’analytiques multiples, les libellés sont indiqués dans l’ordre alphabétique, et séparés par une virgule.

Données salarié

Emploi : libellé de la Profession de la paie

Statut : Catégorie professionnelle de la Profession utilisée dans la paie et Catégorie salariale si elle est différente de "Cas général".

Abattement : taux d’abattement applicable

 NIR : numéro de sécurité sociale du salarié. Données provenant de la fiche Salarié, onglet principal

Temps partiel (paies de permanents) : temps partiel indiqué dans la paie

N° Congés Spectacles (paies d'intermittents) : n° renseigné dans la fiche Salarié

Champ personnalisable : si cette option a été cochée, un des champ personnalisable peut être inscrit sur le bulletin (ce sera notamment le cas de la carte de presse)

Nom, pseudonyme et adresse : données provenant de la fiche Salarié, onglet principal

Mentions spécifiques aux pré-paies

Lorsque l’on édite une pré-paie, la mention "XXX simulation XXX simulation..." est ajoutée au bulletin, afin de bien distinguer les "brouillons" des paies réelles.

Bulletin de paie sur deux pages

sPAIEctacle prend en charge la modélisation du bulletin de paie lorsqu’il s’imprime sur deux pages. Chaque page est numérotée, l’en-tête du bulletin est repris et le Net payé est reporté au bas de la page 2.

Bulletin de paie clarifié

Rémunération soumise à cotisations

Ce bloc est constitué de toutes les rubriques soumises à cotisations à l'exception de celles qui portent la spécificité DSN "Prévoyance compl. (part empl. soumise)" ou "Retraite suppl. oblig. (part empl. soumise)"

Si la paie porte un taux d'abattement différent de 0, les rubriques soumises à cotisations qui portent une spécificité DSN "Frais professionnels" sont également exclues.

Montant brut

Le Montant brut est constitué de la rémunération soumise à cotisations telle que définie ci-dessus, ainsi que des rubriques non soumises portant les spécificité DSN suivantes :

Gratification de stage part exonérée

Prime de partage de la valeur

Epargne salariale - Intéressement lorsque la rubrique est cochée Imposable

Epargne salariale - Participation lorsque la rubrique est cochée Imposable

Chèque vacances

Chèque emploi service CESU

Activité partielle

Indemnité de fin de contrat (spécificité Attestation Assedic permanent)

IJ subrogés Prévoyance (option de l'onglet Particularités)

Cotisations et contributions obligatoires

Santé́

Sécurité sociale - Maladie, maternité, invalidité-décès
retenues de type Urssaf avec spécificité́ "Assurance maladie" ou code DUCS Complément ass. Maladie

Complémentaire garantie frais de santé obligatoire
retenues de type Santé ou Audiens avec spécificité Santé, sauf si l'option Part salariale fiscalement non déductible est cochée ou que le taux employeur est de 0
retenues de type Prévoyance ou Audiens avec spécificité́ Prévoyance x Prorata de la coche Part employeur imposable

Accidents du travail & maladie professionnelles

retenues de type Urssaf ayant un code DUCS de spécificité Accident du travail

Retraite

Sécurité Sociale Vieillesse plafonnée
retenues plafonnées de type Urssaf avec spécificité Assurance vieillesse

Sécurité Sociale Vieillesse déplafonnée
retenues déplafonnées de type Urssaf avec spécificité Assurance vieillesse

Retraite Complémentaire, CEG et CET T1 retraite (une ligne par tranche calculée)
retenues de de type Audiens, Arrco ou Ircantec, avec spécificité Retraite unifiée, CEG, CET, Réduction salariale Apprenti (ou  Retraite/ AGFF Arrco) lorsque la base est Brut, TA, T1 annuelle ou Base forfaitaire

Retraite Complémentaire, CEG et CET T1 retraite (une ligne par tranche calculée)
retenues de de type Audiens, Arrco, Agirc ou Ircantec, avec spécificité Retraite unifiée, CEG, CET (ou  Retraite/AGFF Arrco/Agirc) lorsque la base est T2U ou T2U annuelle (ou T2, T2 annuelle, TB, TB/GMP)

CNRACL
retenues de type CNRACL

RAFP
retenues de type RAFP

Famille

retenues de type Urssaf avec spécificité Allocations Familiales ou code DUCS Complément Alloc. Familiales

Assurance chômage

retenues de type Chômage permanent ou Chômage intermittent dont le code DUCS a la spécificité Chômage ou AGS (la majoration des CDD d'usage n'est pas incluse dans cette sous-rubrique)

APEC
retenues de type Audiens ou Agirc avec la spécificité Apec

Congés spectacles

retenues de type Congés Spectacles
(cette rubrique n'est pas prévu dans le modèle officiel de bulletin clarifié)

Autres charges dues par l'employeur

retenues n'entrant dans aucune des autres zones

Cotisations statutaires ou conventionnelles

retenues de type FNAS, FCAP, OSC, CASC-SVP, Agepro-Audiens ou Audiens avec spécificité AGEPRO-SPI

CSG déductible de l'impôt sur le revenu

retenues de type Urssaf non cochées Part salariale fiscalement non déductible et avec code DUCS portant la spécificité CSG/CRDS ou CSG/CRDS revenus de remplacement

CSG/CRDS non déductible de l'impôt sur le revenu

retenues de type Urssaf cochées Part salariale fiscalement non déductible et avec code DUCS portant la spécificité CSG/CRDS ou CSG/CRDS revenus de remplacement

CSG/CRDS sur les revenus non imposables

retenues de type Urssaf avec code DUCS portant la spécificité CSG/CRDS et base définie sur CSG/CRDS sur revenus non imposables

Exonérations, écrêtement et allégements de cotisations

retenues de type Urssaf ou Chômage portant un code DUCS Réduction/Allégement, HS exo - déduction
retenues de type Urssaf ayant pour base CSG non déduct. écrêtement ou CSG déduc. écrêtement
retenues de type Audiens ou Agirc/Arrco avec spécificité Réduction générale ou Réduction LODEOM

Cotisations et contributions facultatives

Prévoyance, Incapacité, Invalidité, Décès, Autres
retenues de type Prévoyance Audiens avec spécificité Prévoyance x ( 100 - Prorata de la coche Part employeur imposable ) / 100
retenues de type Santé ou Audiens avec spécificité Santé si l'option Part salariale fiscalement non déductible est cochée ou que le taux employeur est de 0

Retraite supplémentaire
retenues de type Retraite supplémentaire

Net social

Le montant net social est égal au calcul suivant :

   Montant brut
-  Part salariale du Total des cotisations et contributions obligatoires
+ Part salariale des Exonérations, écrêtements et allégements de cotisations
+ Part patronale des Cotisations et contributions sociales facultatives
= NET SOCIAL

Autres éléments de rémunération

L'ensemble des rubriques de paie, soumises ou non à cotisations, qui n'ont pas été placées dans la partie Montant brut sont indiquées ici

Données fiscales

Le Net à payer avant impôt sur le revenu est égal à la somme de tous les éléments de rémunération, diminué de l'ensemble des cotisations salariales.

Le bloc impôt sur le revenu indique lui, pour la paie et en cumul annuel :
- Montant net imposable
- Montant net des HC/HS/RTT exonérées
- Impôt sur le revenu prélevé à la source

Cumuls et Net payé

Base
Contrairement au bulletin traditionnel détaillé, les bases imprimées sont fixées "en dur" :
Heures, Cachets, Jours, Salaire brut

Droits à congés
Données optionnelles indiquant : Jours RTT, Repos compensateur, Congés à prendre et Congés acquis.
Les soldes de congés, RTT et repos compensateur sont reconstitués à chaque édition du bulletin de paie, en fonction des données des paies précédentes*. La colonne Période récapitule les droits mouvementés dans la paie, et le Solde fait état de la totalité des paies cumulées.
* Les paies précédentes sont celles des exercices précédents et celles de l’exercice présent dont le numéro de paie est inférieur. Voir à ce sujet les fiches Gestion des congés.

Texte imprimé sur bulletin
Information provenant de la paie, onglet Périodes, imprimée sous les compteurs de congés.

Net payé
Net à payer avant impôt sur le revenu, diminué du montant du PAS.

Total versé par l'employeur
Somme des rubriques soumises à cotisations, des rubriques non soumises à cotisations et du total des parts employeur de cotisations, déduction faite des allégements.

bulletin de paie détaillé

Données paie

Rubriques soumises à cotisations : données provenant de la paie. Seul le code de la rubrique ne s'imprime pas. Les rubriques sont imprimées dans l'ordre de leur saisie dans la paie, de haut en bas. Cette disposition est modifiable dans l’écran de saisie de paie (cf. Tableau de saisie des rubriques de paie). Les bases et montants sont arrondis à deux décimales.   Salaire brut : total des montants des rubriques soumises.   Retenues : les retenues calculées dans la paie sont toutes imprimées (base, taux et part salariaux, taux et part patronaux). Les retenues apparaissent dans l’ordre où elles sont enregistrées dans le paramétrage : lorsque l’on ouvre la Liste des retenues, celles-ci sont présentées dans un certain ordre, qui est repris ici. Il n’est pas possible de modifier cet agencement.   Total des charges : total des parts salariales et total des parts patronales.   Salaire net : salaire brut moins total des charges salariales.   Rubriques non soumises à cotisations : même fonctionnement que pour les rubriques soumises Les rubriques soumises à cotisations sont indiquées en haut du bulletin, et les rubriques non soumises à cotisation en bas du bulletin, après le Salaire Net. Une rubrique sans montant mais cochée "soumise à cotisations" dans son paramétrage apparaîtra en haut de bulletin. On peut jouer sur la présentation des rubriques sur le bulletin en cochant ou non l'option Rubrique soumise à cotisations, et les faire apparaître en haut ou en bas de bulletin.

Cumuls et net à payer

Bases imprimées : à l’exception du nombre d’heures (ou de cachets si artiste) ces bases sont optionnelles. Pour le détail des bases imprimables, voir la fiche Préférences - Onglet bulletin.   Jours RTT, Repos compensateur, Congés à prendre, Congés acquis : données optionnelles. Les soldes de congés, RTT et repos compensateur sont reconstitués à chaque édition du bulletin de paie, en fonction des données des paies précédentes*. La colonne Période récapitule les droits mouvementés dans la paie, et le Solde fait état de la totalité des paies cumulées. * Les paies précédentes sont celles des exercices précédents et celles de l’exercice présent dont le numéro de paie est inférieur. Voir à ce sujet les fiches Gestion des congés.   Texte imprimé sur bulletin : information provenant de la paie, onglet Périodes, imprimée sous les compteurs de congés   Net à payer : information provenant de la paie, égale au salaire net plus le montant des rubriques non soumises   Mention obligatoire figurant sur tous les bulletins de paie (durée de conservation du bulletin de paie)

Options d’impression du bulletin de paie

Voir la fiche Préférence - Onglet Bulletin.