Généralités

Congés payés

L'exercice de congés payés est précisé sur l'onglet Divers de la fiche Société.
Deux compteurs sont disponibles, par salarié et par exercice de congés :
- Congés Acquis pour l’exercice suivant
- Congés à Prendre pour l’exercice en cours
Au changement d'exercice de congés, les Congés Acquis sont automatiquement reportés en Congés à Prendre.
Le solde des Congés à Prendre en fin d'exercice de congés est considéré comme perdu (sauf si l'option Report congés... est cochée sur la fiche Société).

Voir aussi la fiche Exercice congés, options et recalcul.

Les compteurs de congés sont exprimés en jours.

RTT

L’exercice de RTT est le même que l’exercice de paie (du 1er janvier au 31 décembre).
Il n’y a pas de clôture d’exercice de RTT. Les droits se reportent d’un exercice sur l’autre.

Le compteur de RTT est exprimé en jours.
Le système fonctionne en centièmes, on va ainsi parler de 1,5 jours pour une journée et demi.

Repos compensateurs

L’exercice de repos compensateur est le même que l’exercice de paie (du 1er janvier au 31 décembre).
Il n’y a pas de clôture d’exercice de repos compensateurs. Les droits se reportent d’un exercice sur l’autre.

Le compteur de repos compensateur est exprimé en heures et en minutes.

Alimentation des compteurs de congés

Les compteurs sont mouvementés par l’utilisation de rubriques dans les paies. Le nombre de Congés Acquis au compteur peut être augmenté ou diminué par l’utilisation d’une rubrique paramétrée en Droits à congés - Année suivante. Le nombre de Congés à Prendre peut être modifié par l’utilisation d’une rubrique paramétrée en Droits à congés - Année en cours. Le nombre de jours de RTT et de minutes de repos compensateur, acquis ou déduit, est également paramétré sur les rubriques de paie.   Le nombre de jours de congé acquis ou pris saisi dans la rubrique est comptabilisé en le multipliant par la quantité de la Rubrique. Il n'est donc pas recommandé de créer les jours acquis sur une autre rubrique que rémunération mensuelle.

Exemples

Le nombre de jours associé à la rubrique de rémunération mensuelle "M35" est 2,5 en droit à congés sur l’année suivante.
A chaque fois qu’un salarié aura une paie comportant la rubrique "M35", 2,5 jours iront s’ajouter dans son compteur de Congés Acquis.

Si les salariés bénéficient de 24 jours de RTT par an, le nombre de jours de RTT associé à la rubrique de rémunération mensuelle "Mrtt" sera 2.

En reprenant l'exemple précédent, si les heures travaillées au-delà de la 35ème heure hebdomadaire donnent droit à 10% de repos compensateur, le nombre de minutes de repos compensateurs associé à la rubrique sera 104 (soit 10% de 60 minutes x 4 heures au delà de la 35ème x 4.33 semaines).

Congés pris

Comme pour l'acquisition des droits à congés, c'est les rubriques de paies qui vont mouvementer la prise de congés : Congés pris Droits à congés - Année en cours = -1 jours Congés pris par anticipation Droits à congés - Année suivante = -1 jours RTT pris Droits RTT = -1 jours Heure de repos compensateur pris Droits repos compensateur = -60 minutes   Il s'agit ne s'agit pas ici de rubriques de valorisation de congés. Le seul impact des rubriques de Congés pris est sur les compteur de congés.

Rubriques de régularisations

Sur le même principe que les rubriques de congés pris, il est possible d'avoir des rubriques de régularisations (telle que "Regul CP à prendre" ci-contre).

Incidence de la proratisation temps partiel sur les congés

Les droits à Congés Payés ne sont pas proratisables : le salarié de l’exemple acquiert 2,5 jours de congés payés pour un mois, que la case proratisation soit cochée ou non, qu’il soit à temps plein ou à temps partiel.

Le Repos compensateur n’est pas non plus proratisable : sauf accord particulier, les salariés à temps partiel n’en acquièrent pas. La case Pas de repos compensateur si temps partiel doit donc être cochée afin qu’il n’y ait pas report dans le compteur du salarié.

Les droits à RTT sont proportionnels au temps de travail, et seront donc proratisés si la rubrique de paie est paramétrée selon l’exemple. La case TP de sa fiche de paie et de sa fiche Salarié doivent afficher le pourcentage de son temps de travail par rapport à l’horaire de l’entreprise (ex : 75,84/151,67 = 50%).

Etats des congés

sPAIEctacle 5.5 propose deux nouveaux états spécifiques aux congés payés, RTT et repos compensateurs.

Deux états spécifiques aux congés payés, RTT et repos compensateurs peuvent être générés. Ils sont accessibles depuis le dialogue Récapitulatifs spécifiques du menu Etats.   Etat des compteurs des congés Liste nominative des compteurs de congés à prendre, congés acquis et RTT (les colonnes relatives au compteur de repos compensateurs ne sont éditées que si le compteur est utilisé).   Etat des provisions des congés (à fin de période) Etat des provisions des congés, pour la valorisation comptable de fin d'exercice. Cet état est exporté dans un format compatible avec les logiciels de tableur (de type Excel), il intègre des formules de calcul et permet ainsi de modifier puis recalculer certains éléments si besoin.

Pour plus de détails sur ces différents états, voir la fiche Récapitulatifs spécifiques.