Type
Le type peut être "Arrêt de travail" (Maladie, Maternité,
Accident du travail, ...) ou "Suspension de contrat"
(Activité partielle, Congés parental, Congés de formation, ...)
Du / Au
Permet de préciser les dates de l'arrêt de travail
Pour un événement de type Arrêt de travail, les champ à renseigner sont les suivants :
Dernier jour travaillé
Le Dernier jour travaillé est pré-rempli par sPAIEctacle,
au dernier jour précédant la date de début de l'arrêt. Cette date
reste modifiable manuellement.
Durée de l'arrêt
Nombre de jour calendaires de l'arrêt, automatiquement calculé
par sPAIEctacle.
Salarié / Contrat
Permet de choisir la fiche à laquelle l'évènement est attaché
Motif de l'arrêt
Les motifs possibles sont :
- Maladie
- Maternité
- Paternité / Accueil de l'enfant
- Adoption
- Accident de travail
- Accident de trajet
Reprise à temps partiel
Permet le cas échéant de signaler une reprise à temps partiel et
d'en préciser le motif.
Subrogation
En cas de maintien de salaire, permet de signaler si l'entreprise
pratique la subrogation. Le cas échéant, il convient de renseigner
la période maximale prévue par votre convention collective. Par
exemple ci contre, la convention collective prévoit un maintien
de salaire pendant 6 mois, les dates saisies sont donc du 15/01
au 14/07 alors que l'arrêt de travail se termine le 28/01.
Si l'option est cochée, à la validation de la fiche, une alerte
précise que les indemnités doivent être réintégrées en paie.
N° d'ordre DSN
Si la DSN événementielle a été générée, son n° d'ordre est signalé.
Pour un événement de type Arrêt de travail, les champ à renseigner sont les suivants :
Salarié / Contrat
Permet de choisir la fiche à laquelle l'évènement est attaché
Motif de l'arrêt
Les motifs possibles sont :
- Activité partielle
- CIF (Congé Individuel de Formation)
- Congé de Formation Professionnelle
- Congé parental d'éducation
- Congé sabbatique
- Invalidité catégorie 1
- Préretraite progressive
