Les Récapitulatifs des paies sont des outils de contrôle ou d'analyse. Contrairement aux Déclarations de cotisations, ces éditions ne sont pas destinées aux caisses. Elle permettent notamment l'analyse des données de paie par analytique ou en fonction de "ruptures".
Activer les menus Etats - Récapitulatifs des paies
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Sélectionner la Période
Cocher éventuellement l'option Inclure les pré-paies (pour éditer un état prévisionnel par exemple)
Cocher éventuellement l'option Détail par mois (si on a sélectionné une période plus grande que le mois mais que l'on souhaite avoir le détail mois par mois). |
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Il est possible de sélectionner tous les
analytiques ou de n'en cocher que certains. L'option Détail par analytique permet d'éditer les récapitulatifs de paies analytique par analytique.
Il est également possible de demander des Ruptures. Par exemple, si on demande un récapitulatif des paies avec rupture -65 ans / + 65 ans, sPAIEctacle éditera deux récapitulatifs : un avec uniquement les paies des salariés de -65 ans, l'autre avec uniquement les salariés de +65 ans. La rupture est à utiliser uniquement si l’on a besoin de séparer les personnels en plusieurs catégories, et non pour sélectionner ces personnels lors de l'édition d'un récapitulatif. Il s'agit donc d'une notion purement optionnelle. Par ailleurs, si l’on coche plusieurs ruptures simultanément, elles peuvent se révéler difficiles voire impossible à analyser. Cependant, dans ce cas, les documents sont tout de même édités. |
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Il existe deux type de récapitulatifs : les Récapitulatifs
spécifiques les récapitulatifs par Type
retenue |
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exemple de récapitulatif par Type retenue |
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Récapitulatif des paies Cet état permet d’imprimer le cumul des paies selon la sélection effectuée (Période, Analytiques et Ruptures). Il se présente sous la forme d’un bulletin de paie commun aux différentes paies de la sélection. Ce document très complet comporte généralement plusieurs pages. Sa présentation est calquée sur celle du bulletin de paie, pour une meilleure lisibilité : période, analytiques et nombre de paies sélectionnés détail des rubriques de paies soumises à cotisations détail des retenues (regroupées par type retenue - avec lignes de sous-total) total du salaire net détail des rubriques non soumises à cotisations total du net à payer |
Etat de paye XML (étab. publics) Cet état est spécifique aux établissements publics qui ont obligation de transmettre les paies sous forme dématérialisée à leur trésorerie. Il répond au cahier des charges spécifique de la "Convention cadre nationale relative à la dématérialisation des documents de la chaîne comptable et financière des collectivités et établissements publics locaux". |
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Liste des réductions et allégements Cet état se décompose en plusieurs documents de contrôle des réductions pour heures supplémentaire exonérées et réductions Fillon, Lodéom, ZRR, ... La Liste des réductions Fillon reprend paie par paie les éléments de calcul de la réduction, dont les cumuls. La Liste des réductions heures sup. exonérées sort mois par mois. Elle détaille paie par paie, les éléments de calcul des réduction salariale et déduction patronale. Elle est à présenter en cas de contrôle Urssaf. |
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Liste nominative CICE Cet état permet de contrôler le calcul effectué par sPAIEctacle et d'avoir le montant du crédit d'impôt correspondant. L'édition de l'état ne fonctionne qu'en cumul, il est automatiquement édité avec le 1er janvier comme date de début.
L'état comporte une ligne par salarié, éventuellement subdivisée de la façon suivante : une ligne pour les rémunérations des contrats dont la rémunération est éligible, avec la valeur de la Base CICE et le cas échéant, la mention d'un caisse de congés payés (CP) une ligne pour les rémunérations des contrats
dont la rémunération est non éligible (NE) une ligne pour les rémunérations des contrats
exclus du dispositif (Exclu)
Quelques précisions sur le calcul opéré : tous les salariés sont pris en compte, à l'exception des dirigeants et des stagiaires, non éligibles Catégorie salariale avec Régime Urssaf Stagiaire ou option Dirigeant cochée le calcul est effectué par salarié et par contrat pour les artistes payés au cachet le smic est calculé sur la base de 7h maximum x le SMIC horaire par journée travaillée Dans tous les autres cas, le calcul des heures suit les règles applicables à la réduction Fillon. pour les salariés avec abattement pour frais professionnel, la rémunération prise en compte pour la comparaison à 2.5 SMIC est le brut non abattu hors rubriques cochées Frais professionnel sur l'onglet Particularités. La base CICE est par contre constituée du brut abattu.
En dessous de la liste nominative, sPAIEctacle calcule, à titre indicatif, un montant estimé du crédit d'impôt, tenant compte de la majoration de 10% du crédit calculé sur la base CICE des salariés soumis à une caisse de congés payés. |
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Liste nominative Chômage int. Cette liste permet de garder une trace des attestations remises aux salariés. Cette liste
prend en compte la sélection effectuée (Période, Analytiques et
Ruptures). Elle peut être différente du doc.
de contrôle des exports, qui correspond lui précisément
au contenu de l'export effectué. Voir à ce sujet la fiche Gestion
des exports. |
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Salariés les mieux rémunérés Il s’agit des 10 plus importantes rémunérations cumulées sur la sélection effectuée (Période, Analytiques et Ruptures). Cette liste reprend les noms, numéros de sécurité sociale, adresse, profession, période travaillée, rémunération brute cumulée et rémunération nette imposable cumulée. Elle est notamment demandée aux annexes du bilan comptable. |
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