Régularisation des plafonds Urssaf et Base cotisation minimale SMIC
Convention collective et coefficient
Cette page permet de visualiser le résultat du calcul de la paie, sans avoir à éditer le bulletin pour cela. Elle permet également de modifier les paramètres de calcul et régularisation des plafonds et de les calculer sans changer de page pour actionner la calculatrice.
Cette liste déroulante permet de choisir un calcul selon la période de paie (constitué du nombre de jours calendaires de la période saisie multiplié par le plafond trentième) ou selon les rubriques de paie (somme des plafonds des rubriques utilisées dans la paie).
Cette liste est positionnée par défaut en fonction du choix sélectionné dans la fiche Contrat ou du type de contrat pour un nouveau contrat.
Voir aussi les fiches Calcul des plafonds.
Ces options sont déterminantes pour les bases de cotisation ; elles permettent d'effectuer la régularisation progressive des plafonds (Urssaf) d'une paie à l'autre, et de relever la base de cotisation des retenues des types retenue concernés* au niveau du smic en cours multiplié par le nombre d'heures de la paie.
Elles sont paramétrées au préalable dans les catégories salariales et professionnelles pour se déclencher ou non selon les cas. Elles peuvent être activées ou non dans chaque paie.
Les valeurs par défaut n'ont a priori pas à être modifiées.
* Les
bases concernées sont celles dont le type retenue comporte la case Base
minimale Smic cochée (Menu Paramètres
- Paramétrage de la paie - Types retenues).
Voir aussi les fiches Régularisation des plafonds
et Base
de cotisation minimale Smic sur les particularités
du calcul.
La convention collective et le coefficient qui avaient été renseignés dans la fiche Contrat sont repris automatiquement ici. Il est possible de renseigner ou modifier ces zones.
En ajout de paie "Selon dernier contrat..." les valeurs renseignées dans la fiche contrat en référence sont également reprises automatiquement.
Voir la fiche Conventions collectives.
Il s’agit du type d'AT applicable aux retenues de Type Accident du travail de la paie.
Attention, la sélection d’un AT applicable n’implique pas le déclenchement d’une retenue d’accident du travail : c’est seulement si une retenue est déclenchée que l’AT applicable donnera sa valeur au taux de la retenue.
Là aussi, comme pour le calcul du plafond, la liste déroulante est renseignée par défaut, en fonction du pré-paramétrage de la fiche Contrat, de la catégorie professionnelle et de la catégorie salariale.
Il n’est pas possible de sélectionner manuellement l’AT (autre).
La valeur par défaut n'a a priori pas à être modifiée.
Pour plus de détails sur la gestion AT dans le logiciel, voir la fiche Taux d'accident du travail (AT).
On retrouve ici la calculatrice de l’onglet principal. Cela permet, en cas de modification d’un des paramètres ci-dessus, de visualiser instantanément dans cet onglet le résultat du calcul.
Il est malgré tout conseillé de préférer la fonctionnalité de Recalcul des paies lorsqu'on modifie une paie (pas de problème par contre en ajout de paie).