Avertissement

sPAIEctacle propose l’édition d’un Livre des Entrées/Sorties du personnel. Ce document vient en réponse à l’obligation de tenue d’un registre unique du personnel dans les entreprises, mais il n’est pas à proprement parler un "registre" (sous-entendu un "livre", aux pages reliées).

Il est conçu de telle manière que l'utilisateur n'a rien d'autre à effectuer que de l'éditer en choisissant sa période. Toutes les informations servant à réaliser ce document existent déjà dans le logiciel, dans les fiches Contrats et Salariés.

Aux yeux des contrôleurs, le document édité par sPAIEctacle, pris tel quel, n’a souvent pas valeur de "registre". On peut par exemple le coller sur un registre aux pages numérotées.

Edition du Livre des entrées et sorties du personnel

Menu Etats - Entrées-sorties du personnel   Un dialogue apparaît, permettant de sélectionner la période sur laquelle le document est édité. Sélectionner la période désirée et cliquer sur OK.

Edition du document Mouvements de main-d'oeuvre

Cette édition est différente en fonction de la Période choisie :

édition au mois
sPAIEctacle éditte le formulaire "Déclaration des mouvements de main-d’oeuvre", déclaration mensuelle obligatoire pour les entreprises de 50 salariés et plus.

édition au trimestre
sPAIEctacle édite le document "Enquête statistique sur les mouvements de main-d’oeuvre", déclaration trimestrielle demandée pour des entreprises de 1 à 49 salariés.

Gestion des entrées et sorties

Le livre mentionne uniquement les mouvements de personnel. Ainsi, un salarié qui entre ou qui sort de l’entreprise au mois de mars apparaîtra sur l’édition incluant cette période. En revanche, toujours sur le même mois de mars, un salarié qui était déjà dans l’entreprise et qui n’en sort pas n’apparaîtra pas sur le livre : en effet, au cours du mois considéré il n’est ni entré, ni sorti de l’entreprise.

Les entrées et sorties sont considérées à partir des dates des fiches Contrat.