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Déclarations Congés Spectacles

Bordereau de déclaration

Détail des différentes zones et de leur provenance

Bordereau de déclaration

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sPAIEctacle édite un document d'aide à la saisie du bordereau de déclaration (en ligne ou papier).

Ce document ne peut être envoyé directement à la caisse.

 

Il comporte les éléments suivants :

zone 1 : informations sur l'employeur

zone 3 : caisse destinataire

zone 4 : période déclarée

zone 6 : cotisations

zone 7 : montant à payer

 

Pour plus de détails, voir le paragraphe Détail des différentes zones et de leur provenance.

Détail des différentes zones et de leur provenance

zone 1 : informations sur l'employeur

Données provenant de la fiche Société.

zone 3 : caisse destinataire

Informations provenant de la fiche Caisse affectée au type retenue Congés Spectacles (menus Paramètres - Société - onglet Caisses)

zone 3 : période déclarée

Période choisie dans la fenêtre Déclarations des cotisations.

zone 6 : cotisations

Informations provenant des paies.