Suite au rattachement Audiens / Congés Spectacles, le bloc "RETRAITE AGIRC" de l'Appel de cotisations (bordereau papier) édité par sPAIEctacle 5.5.1 était masqué. La version 5.5.1 r1 corrige ce problème.
A la demande de la caisse, les listes nominatives FNAS évoluent.
Sur la liste des salariés permanents, la codification du type contrat est modifiée pour intégrer les salariés en contrat de forfait jours (rubriques de paie ayant la particularité DADS-U "Contrat de travail en forfait jours") : un F indique les salariés en CDI forfait jours, un D indique les salariés en CDD forfait jours.
Sur la liste des salariés intermittents, pour les artistes dont les paies contiennent à la fois des heures (ou services) et des cachets, la ligne est subdivisée en deux parties : une indiquant la rémunération des cachets ainsi que leur nombre, une indiquant les autres rémunérations et le nombre d'heures hors cachets.
Menu Etats - Récapitulatifs spécifiques : le "Registre des stagiaires" inclut désormais les fiches contrats pour lesquelles aucune paie n'a été saisie.
A la mise à jour de votre fichier de données en version 5.5.1 r1, un nouveau modèle de courrier "GHS-Attestation de stage", reprenant dans la forme celui publié au Journal Officiel, est automatiquement ajouté à la liste des modèles. L'ancien modèle "GHS-Attestation Stagiaire" est lui inactivé.
Menu Etats - Récapitulatifs spécifiques : le "Livre entrées-sorties du personnel" indique désormais également la date d'entrée lorsque le salarié sort.
sPAIEctacle 5.5.1 r1 intègre deux nouvelles commandes :
CumulSalaireNet renvoie le salaire net des paies
CumulNetAPayer renvoie le net à payer des paies
(la commande désormais obsolète CumulNet continue de fonctionner dans les
états ou courriers existants)
Les commandes RubriquePaieMontant, RubriquePaieBase et RubriquePaieQuantité peuvent désormais également être utilisées dans un modèle ou un état de type Contrat pour obtenir la valeur cumulée des paies. On pourra par exemple utiliser la commande RubriquePaieMontant ("M35";1;2015).
Pour plus de détails sur l'utilisation de ces commandes, voir les fiches Annexes - Champs et commandes de l'aide en ligne.