Cet onglet permet, sans avoir à imprimer le bulletin de paie, de visualiser les retenues calculées.
Il intègre certains de paramètres du calcul et les informations liées à la convention collective.
La calculatrice permet d'actualiser le calcul.
Les valeurs par défaut n'ont a priori pas à être modifiées en saisie de paie.
Le menu déroulant permet de modifier le mode de calcul du plafond.
Selon période - calcul selon la période de la paie
Selon rubriques - calcul selon les rubriques utilisées
Le choix par défaut et celui de la fiche Contrat ou du type de contrat pour un nouveau contrat vierge :
les contrats de type CDD ou CDI sont par défaut Selon période
les contrats de type Intermittent sont par défaut Selon rubriques
Pour plus de détails sur le calcul du plafond, voir les fiches Calcul des plafonds.
Si cette option est cochée sPAIEctacle opère une régularisation progressive des cotisations plafonnées.
Si l'option est décochée dans la catégorie salariale ou la catégorie professionnelle, elle est par défaut décochée sur la paie.
Pour plus de détails, voir la fiche Régularisation des plafonds.
Le menu déroulant permet de préciser le code risque et donc le taux à appliquer pour les retenues de type Accident du travail.
La sélection d’un AT applicable n’implique pas le déclenchement d’une retenue d’accident du travail : c’est seulement si une retenue est déclenchée que l’AT applicable donnera sa valeur au taux de la retenue.
Le choix par défaut et celui de la fiche Contrat ou catégorie salariales et professionnelle pour un nouveau contrat vierge :
(aucun)
Aucun AT ne sera appliqué si l'option "Aucun Accident du travail applicable"
est cochée sur la catégorie salariale
Artiste
L'AT coché "Artiste" sera appliqué si le régime Urssaf de la
catégorie professionnelle est "Artiste"
Cas général
L'AT coché "Cas général" sera appliqué dans tous les autres cas
Pour plus de détails sur la gestion des AT, voir la fiche Taux d'accident du travail (AT)
Il n’est pas possible de sélectionner manuellement l’AT (autre).
Cette option a pour effet de "réhausser" la base de cotisation des retenues concernées au niveau du Smic si celle-ci est inférieure au Smic.
Si ce calcul spécifique est déclenché, une alerte le signale au calcul de la paie. Il est alors possible de décocher l'option, notamment si le nombre d'heures de la paie ne correspond pas aux heures réellement travaillées (paies en cachets, absence maladie avec maintien de salaire, etc...).
Pour plus de détails, voir la fiche Base cotis. minimale SMIC.
Les retenues concernées sont celles des types retenue sur lesquels l'option Base cotisation minimale SMIC est cochée (Menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Types retenues).
Les 4 zones sont automatiquement renseignés en fonction des informations du contrat. Elle restent modifiables en saisie de paie, les modifications seront alors reportées dans la fiche contrat.
En ajout de paie "Selon dernier contrat..." les valeurs renseignées dans la fiche contrat en référence sont également reprises automatiquement.
En ajout de paie sur un "Contrat vierge", seule la convention collective définie dans la fiche Société est renseignée.
Les notions de qualification, échelon et coefficient sont propres à chaque convention collective.
S'ils sont renseignés, ces éléments sont imprimés sur le bulletin de paie.
Le coefficient est nécessaire au calcul des paies indiciaires.
Voir aussi à ce sujet les fiches Conventions collectives, Rubriques indiciaires et Rubriques selon ancienneté.