La fiche Profession défini plusieurs paramètres de calcul des paies (Catégorie professionnelle, Taux d'abattement, Plafond Congés Spectacles, ...).

Elle comporte également des informations nécessaires aux éditions d'états et attestations (Nomenclature PCS, Code emploi occupé, ...).

Liste des professions

Menu Paramètres - Professions     La liste des professions permet de visualiser les principaux éléments de chaque fiche :   Code Identifiant de la fiche   Profession Libellé de la profession   Catégorie professionnelle   Abat. Taux d’abattement pour frais professionnels   Code emploi Code emploi occupé, nécessaire à l'édition d'Attestation Assedic intermittent   Type profession Utilisé exclusivement dans les états   Congés spectacles Plafond éventuel et date d’entrée en vigueur

Le pré-paramétrage de sPAIEctacle propose un certain nombre de professions. Ce pré-paramétrage est à adapté à chaque structure. Les professions du cinéma et du spectacle (contrats intermittents) sont notamment à adapter en fonction de chaque secteur d'activité.

Les listes de professions du cinéma et du spectacle par secteurs d'activités, sont disponibles sur ghs.fr.

Fiche Profession

Onglet principal

Libellé profession
Zone alphanumérique limité à 40 caractères.

Code profession
Identifiant de la fiche, il peut être saisi en ajout de contrat ou de paie pour choisir la profession

Le Code profession est optionnel. Cependant, il est nécessaire à l'import/export, voir à ce sujet les fiches Import et export.

Libellé féminin
Par défaut identique au Libellé profession. Le Libellé féminin est utilisé, notamment sur le bulletin de paie, si le NIR de la fiche Salarié commence par un 2, si la Civilité est Madame ou Mademoiselle.

Catégorie professionnelle
Elle est un des critères de déclenchement des retenues. Elle est également utilisée dans l'édition des Etats.

Pour plus d'informations sur les Catégories professionnelles, voir la fiche Catégories professionnelles.

Cette zone est non modifiable. Si pour un même libellé de profession les salariés sont soit Cadres soit Non cadres, il convient de créer deux fiches profession.

Taux d'abattement
Seul le taux est paramétré dans la fiche profession. Son application aux paies est déterminé par le choix effectué dans la fiche Société et les fiches Salarié.
L'abattement ne s'applique qu'aux retenues dont la base est "Salaire abattu (abattement plafonné)". Il sera plafonné le cas échéant en fonction du montant indiqué dans les Chiffres clés.

Pour plus de précisions voir la fiche Abattement forfaitaire pour frais professionnels.

Motif CDD
L'option CDD d'usage par défaut permet, à l'ajout d'une fiche contrat, comme à la saisie ou l'import d'une paie sur nouveau contrat, de renseigner automatiquement le Motif CDD à CDD d'usage pour les contrats de type CDD.

Pour plus de précisions voir la fiche Fiche Contrat - Onglet principal.

Nomenclature PCS
sPAIEctacle propose une présélection des codes les plus utilisés dans le domaine du spectacle.
Pour les artistes la nomenclature PCS est nécessairement un des 4 premiers choix. Pour les intermittents non artistes il convient de choisir un des 4 suivants.
Si les choix prédéterminés ne convenaient pas, il est est possible de saisir manuellement le Code PCS en choisissant (autre) dans le menu déroulant.

Le niveau de qualification des salariés, notamment reporté sur l'Attestation Assedic ou le tableau des effectifs du bordereau de cotisations Afdas, est interdépendant du code PCS, il n'est pas modifiable manuellement. Voir à ce sujet Nomenclature PCS et niveau de qualification.

La liste des codes PCS est disponible sur ghs.fr ou sur le site de l'Insee.

Attestation Assedic intermittent
Eléments nécessaires à l'édition des AEM, à ne renseigner que pour les professions susceptibles d'être utilisées pour des contrats intermittents.
- Type d'emploi : (non renseigné), Technicien, Ouvrier, Artiste ou Réalisateur.
- Code emploi occupé : codification des professions, propre à chaque secteur d'activité.

Les listes des codes emploi occupé sont disponibles sur ghs.fr ou sur le site de Pôle Emploi.

Type profession
Le typage des professions permet de personnaliser l'édition du Livre de paie et du Récapitulatif des paies.

Pour plus d’informations à ce sujet voir la fiche Typage de paramètres. Voir aussi la fiche Typage des professions en version 5.5 pour mettre à jour les types professions des fiches profession existantes.

Comptabilité
Fonctionnalité destinée aux producteurs de longs métrages, dont le plan comptable est spécifique. Les informations saisies par profession se substituent au paramétrage comptable des Rubriques soumises à cotisations (rémunération brute) si l'option "Détail par profession des rubriques de paies soumises à cotisation" est cochée sur l'onglet Compta de la fiche Société.

Voir aussi la fiche Ecritures comptables.

Onglet Congés Sp.

La base de calcul des indemnités de congés et de la cotisation peut être plafonnée selon un barème défini par accord de branche ou accord d'entreprise. Ce plafonnement est défini par profession.

Cas général (aucun plafond Congés Spectacles applicable)
Choix par défaut. Le calcul des cotisations se fera sans application d'un plafond.

Plafonds journaliers Congés Spectacles applicables
Si l'option est cochée, le calcul de la Base particulière - Congés Spectacles est plafonné on montant journalier défini, multiplié par le nombre de jour de la paie arrondi à l'entier supérieur.

Pour définir le plafond : Entrer le montant du plafond journalier communiqué par la caisse des Congés Spectacles. Entrer la date d’entrée en vigueur de ce plafond. Valider en utilisant la coche  à gauche du tableau.   L'option Fin d'application de plafond C.S. permet d'indiquer la fin du plafonnement, et d'en préciser la date.   Voir aussi la fiche Mise à jour des plafonds Congés Spectacles.

Cas particulier : base Congés Spectacles forcée à 0
Option à utiliser pour les professions qui, du fait de leur paramétrage devrait déclencher des cotisations de Congés Spectacles, mais pour lesquelles on veut ne pas appliquer de cotisation à la caisse.

Il est également possible de forcer la base directement dans la paie (voir la fiche Paie - onglet principal - la zone Calcul).

Nomenclature PCS et niveau de qualification

Le niveau de qualification des salariés, notamment reporté sur l'Attestation Assedic ou le tableau des effectifs du bordereau de cotisation Afdas, est interdépendant du code PCS. Il n'est pas modifiable manuellement.

La liste des codes PCS est disponible sur ghs.fr ou sur le site de l'Insee.