Création de la catégorie "mutuelle"
Création de la retenue de mutuelle
Création de la Caisse et affectation à la Société
Affectation d’une "catégorie mutuelle" au contrat d'un salarié
sPAIEctacle vous permet de gérer autant de mutuelles pour autant de cas que vous le souhaitez (cas commun de la mise en place d'une couverture des frais de santé, collective et obligatoire). Le principe est la possibilité de créer des retenues (concernant les cotisations de mutuelle) dont le déclenchement est principalement lié à un seul critère, la catégorie salariale de type mutuelle. Celle-ci s’applique à la place de la catégorie salariale.
Les critères de catégorie salariale de type général et de catégorie salariale de type mutuelle sont distincts et se substituent l’un à l’autre.
Vous êtes sans doute confronté à plusieurs cas différents au sein de votre entreprise, selon que le salarié est, par exemple, célibataire, marié, ou marié avec 1 enfant, marié avec 2 enfants etc. Vous allez d’abord créer dans sPAIEctacle autant de catégories de mutuelles que vous aurez de cas possibles.
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Cliquer sur le bouton Saisir le nom de la catégorie de mutuelle Choisir Mutuelle
dans le menu Type. Cliquer sur le bouton OK pour valider. La mutuelle que l'on vient de créer s’affiche dans la liste des catégories salariales et mutuelles avec la mention (mutuelle). |
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Les catégories mutuelles créées sont alors visualisables dans les listes des catégories salariales et mutuelles. Elles sont identifiées par le terme (mutuelle) à la suite de leur nom. |
Menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Retenues
Dans la liste des retenues, sélectionner la première retenue en-dessous des retenues Audiens et cliquer sur l'icône Insérer une retenue.
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Sur la fiche retenue, un menu déroulant permet de choisir comme critère de déclenchement la Mutuelle plutôt que la Catégorie salariale.
Renseigner les différents éléments de la retenue :
Nom retenue Type retenue (Audiens ou Santé pour les autres caisses) Taux salarial et Taux employeur date de Début d'application Base
: définir la base de calcul de la retenue, tel qu'indiqué par
votre caisse cocher les Catégories professionnelles concernées dans le menu déroulant indiqué sur l'image choisir Mutuelle et cocher la catégorie mutuelle concernée cocher les différents statuts de salariés, statuts professionnels et catégories analytiques concernés
Il y a plusieurs bases de cotisation possibles (montant fixe, plafond mensuel, ...) et plusieurs répartitions possibles entre la part salariale et la part patronale (50%-50%, 40%-60%, 1/3-2/3, ...). Ces éléments doivent vous être précisés par votre caisse. |
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Sur l'onglet retenue cocher les cases suivantes :
Part employeur incluse dans base "CSG/CRDS" Part employeur incluse dans base Contribution sur prévoyance Part salariale non prise en compte dans calcul base "HS exo - Réduction salariale" |
Si votre caisse n'est pas Audiens, il convient de créer une fiche Caisse de type "Arrco - Agirc - Prévoyance - Santé" (menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Caisses).
Voir à ce sujet la fiche Caisses.
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Il convient ensuite d'affecter cette caisse au type retenue Santé, sur la fiche Société. Renseignez également le numéro d'affiliation et la périodicité de déclaration. Voir à ce sujet la fiche Société - Onglet Caisses. |
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On a la possibilité d’affecter une mutuelle contrat par contrat. Elle sera reprise dans toutes les paies que vous établirez par la suite au salarié sur ce contrat. On trouve dans chaque fiche contrat une liste déroulante "Mutuelle" dans laquelle on retrouve les niveaux de mutuelle que l'on a créés. Choisir alors celui qui correspond à chaque salarié pour chaque contrat.
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On retrouve la liste déroulante Mutuelle dans chaque fenêtre de saisie de la paie. Si on change dans la fiche Paie l'information Mutuelle, elle sera mise à jour dans la fiche Contrat et reprise par défaut sur les paies suivantes. |
