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Bulletin de paie

Impression du bulletin de paie

Les différentes Zones du bulletin de paie

Options d’impression du bulletin de paie

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Pour effectuer une sélection discontinue de fiches dans une liste, maintenir la touche Ctrl (Cmd sur Macintosh) du clavier enfoncée et cliquer sur les fiches concernées.

Les différentes Zones du bulletin de paie

Nous allons détailler ici les différentes zones du bulletin de paie et la provenance des informations qui le constituent.

Pour chacune de ces zones détaillées ci-dessous, l’information et sa légende ne sont imprimées que si l’information originale est renseignée dans le logiciel.
Certaines données optionnelles peuvent apparaître ou pas, en fonction des options choisies dans les préférences. Voir à ce sujet la fiche Préférences - Onglet Bulletin.

Données employeur - Période et analytique

Toutes les données employeurs proviennent de la fiche Société. Les données période et analytique proviennent de la fiche Paie.

Dans le cas où l'on réalise des paies pour  un long métrage, ces données proviennent de l'Analytique Long Métrage (menus Paramètres - Analytiques).

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Raison sociale de l’entreprise : donnée non modifiable, liée à la licence d’utilisation du logiciel.

Adresse : il s’agit de l’adresse principale de la société. En cas d’adresse différente entre l’établissement et le siège social, c’est l’adresse de l’établissement qui est indiquée sur le bulletin.

Siret, Code APE : informations provenant de l’onglet principal de la fiche Société.

Urssaf : constitué du code Urssaf (fiche Société - onglet Divers) et du numéro d'affiliation (fiche Société - onglet Caisses)

Convention collective : libellé complet de la convention collective renseignée sur l'onglet Retenues.

Pour plus d’informations sur les conventions collectives, reportez-vous au chapitre Conventions collectives.

Zone de texte : imprimé sous le n° Urssaf, cette zone de texte libre provient de la fiche Société, onglet Divers ("Texte imprimé sur le bulletin").

 

N° de paie : Le n° de paie est enregistré dans chaque paie et n’est pas modifiable directement. Il est attribué automatiquement par le logiciel lors de l’enregistrement du bulletin. Le n° de paie suivant est paramétrable dans la fiche Société, onglet Divers, et est attribué aux paies ajoutées.

Période : données provenant de la paie (date de début et date de fin).

Dates travaillées : le détail des dates travaillées provient de la paie, onglet Périodes. C’est le fait de cocher au besoin les jours travaillés dans le calendrier qui les reporte sur le bulletin.

Règlement : date de règlement de la paie suivi le cas échéant du mode de règlement et du numéro correspondant.

Analytique : donnée optionnelle provenant de la paie. Seuls les libellés des analytiques sont reportés ici. En cas d’analytiques multiples, les libellés sont indiqués dans l’ordre alphabétique, et séparés par une virgule.

Données salarié

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Emploi : libellé de la Profession de la paie

Statut : Catégorie professionnelle de la Profession utilisée dans la paie et Catégorie salariale si elle est différente de "Cas général".

Abattement : taux d’abattement applicable

 NIR : numéro de sécurité sociale du salarié. Données provenant de la fiche Salarié, onglet principal

Temps partiel (paies de permanents) : temps partiel indiqué dans la paie

N° Congés Spectacles (paies d'intermittents) : n° renseigné dans la fiche Salarié

Champ personnalisable : si cette option a été cochée, un des champ personnalisable peut être inscrit sur le bulletin (ce sera notamment le cas de la carte de presse)

Nom, pseudonyme et adresse : données provenant de la fiche Salarié, onglet principal

Données paie

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Rubriques soumises à cotisations : données provenant de la paie. Seul le code de la rubrique ne s'imprime pas. Les rubriques sont imprimées dans l'ordre de leur saisie dans la paie, de haut en bas. Cette disposition est modifiable dans l’écran de saisie de paie (cf. Tableau de saisie des rubriques de paie).

Les bases et montants sont arrondis à deux décimales.

 

Salaire brut : total des montants des rubriques soumises.

 

Retenues : les retenues calculées dans la paie sont toutes imprimées (base, taux et part salariaux, taux et part patronaux).

Les retenues apparaissent dans l’ordre où elles sont enregistrées dans le paramétrage : lorsque l’on ouvre la Liste des retenues, celles-ci sont présentées dans un certain ordre, qui est repris ici. Il n’est pas possible de modifier cet agencement.

 

Total des charges : total des parts salariales et total des parts patronales.

 

Salaire net : salaire brut moins total des charges salariales.

 

Rubriques non soumises à cotisations : même fonctionnement que pour les rubriques soumises

Les rubriques soumises à cotisations sont indiquées en haut du bulletin, et les rubriques non soumises à cotisation en bas du bulletin, après le Salaire Net.
Une rubrique sans montant mais cochée "soumise à cotisations" dans son paramétrage apparaîtra en haut de bulletin.
On peut jouer sur la présentation des rubriques sur le bulletin en cochant ou non l'option Rubrique soumise à cotisations, et les faire apparaître en haut ou en bas de bulletin.

Cumuls et net à payer

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Bases imprimées : à l’exception du nombre d’heures (ou de cachets si artiste) ces bases sont optionnelles.

Pour le détail des bases imprimables, voir  la fiche Préférences - Onglet.

 

Jours RTT, Repos compensateur, Congés à prendre, Congés acquis : données optionnelles. Les soldes de congés, RTT et repos compensateur sont reconstitués à chaque édition du bulletin de paie, en fonction des données des paies précédentes*. La colonne Période récapitule les droits mouvementés dans la paie, et le Solde fait état de la totalité des paies cumulées.

* Les paies précédentes sont celles des exercices précédents et celles de l’exercice présent dont le numéro de paie est inférieur.

Voir à ce sujet les fiches Gestion des congés.

 

Texte imprimé sur bulletin : information provenant de la paie, onglet Périodes, imprimée sous les compteurs de congés

 

Net à payer : information provenant de la paie, égale au salaire net plus le montant des rubriques non soumises

 

Mention obligatoire figurant sur tous les bulletins de paie (durée de conservation du bulletin de paie)

Mentions spécifiques aux pré-paies

Lorsque l’on édite une pré-paie, la mention "XXX simulation XXX simulation..." est ajoutée au bulletin, afin de bien distinguer les "brouillons" des paies réelles.

Bulletin de paie sur deux pages

sPAIEctacle prend en charge la modélisation du bulletin de paie lorsqu’il s’imprime sur deux pages. Chaque page est numérotée, l’en-tête du bulletin est repris et le net à payer est reporté au bas de la page 2.

Options d’impression du bulletin de paie

Voir la fiche Préférence - Onglet Bulletin.