Pour corriger, double-cliquez sur la ligne d'anomalie : la liste des fiches concernées par cette erreur apparaît directement à l'écran.
Corriger les anomalies puis relancer le contrôle de cohérence en cliquant sur "Relancer l'analyse".
Certaines des informations contrôlées sont régulièrement
mises à jour par GHS. Pour que ce service fonctionne pleinement, l'ordinateur
sur lequel est installé sPAIEctacle
doit être connecté à Internet. Aucune donnée de votre fichier de données
n'est transmise à cette occasion, mais sPAIEctacle
actualise les listes nécessaires aux vérifications.
Cette fonction peut être désactivée sur l'onglet principal des Préférences.
| libellé erreur | conseils pour correction |
| IBAN obligatoire si virement ou télérèglement | Fiche Société - onglet principal, renseigner les informations manquantes |
| Siret obligatoire | |
| Code commune Insee manquant ou non valide | |
| Caisse physique obligatoire | Fiche Société - onglet Caisses, renseigner la caisse physique, pour le type retenue concerné. |
Chômage permanent non rattaché à l'Urssaf |
Sur l'onglet Caisses de la fiche Société, la périodicité du type retenue "Chômage Perm." doit être définie par Rattaché à... Urssaf. |
| libellé erreur | conseils pour correction |
| Numéro d'institution obligatoire | Au moins un des 3 numéros d'institution doit être renseigné pour votre caisse de retraite et/ou de prévoyance (autre qu'Audiens). Ces informations vous sont communiquées directement par votre caisse. Le code Groupe IRC doit commencer par une lettre G (suivi de 3 chiffres). Le code Arrco doit commencer par une lettre A (+ 3 chiffres). Le code Agirc doit commencer par une lettre C (+ 3 chiffres). Le code Prévoyance doit commencer par une lettre P (+ 4 chiffres). La liste des codes IRC est disponible sur spaiectacle.com. Sinon, contacter directement votre caisse de retraite ou prévoyance. |
| Numéro d'institution de la caisse incorrect | |
| Siret de la caisse non valide | Sur la fiche Caisse (menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Caisses), renseigner le Siret de la Caisse. |
| libellé erreur | conseils pour correction |
| Taux non valide | Revoir le paramétrage des retenues puis recalculer les paies concernées. |
| Base de calcul de la retenue inutilisable en retraite | |
| Code DUCS avec mauvaise spécificité | Corriger la fiche Code DUCS (menu Paramètres - Paramètrage de la paie - Codes DUCS). La liste des codes DUCS est disponible sur spaiectacle.com ou sur le site de l'Urssaf. |
| Code DUCS incomplet | |
| Code DUCS erroné pour code DUCS de type chômage | |
| Code DUCS Transport Artiste erroné, seul le code 921 est accepté | |
| Code DUCS Transport Journaliste erroné, seul le code 911 est accepté | |
| Pas de code DUCS affecté | Corriger le Code DUCS sur la fiche Retenue (menu Paramètres - Paramètrage de la paie - Retenues). La liste des codes DUCS est disponible sur spaiectacle.com ou sur le site de l'Urssaf. Pour les retenues de chômage intermittent, seuls les codes DUCS 104 - 125 - 126 - 127 - 301 sont autorisés. |
| Code DUCS obsolète | |
| Code DUCS non valide | |
| Le code 472 (ou 473) est incompatible avec le CICE | Corriger le paramétrage de la fiche Retenue (menu Paramètres - Paramètrage de la paie - Retenues) ou celui de la fiche Société (menu Paramètres - Société - onglet Caisses). |
| Type retenue et code DUCS non compatible | Corriger le Type retenue ou le Code DUCS sur la fiche Retenue (menu Paramètres - Paramètrage de la paie - Retenues). |
| Retenues transport de même type avec taux différents | Toutes les retenues dont le code DUCS a la même spécificité Transport doivent avoir le même taux. |
| Retenue sans spécificité | Affecter une spécificité à la fiche Retenue (menu Paramètres - Paramètrage de la paie - Retenues). |