En DSN, il n’y a plus de notion d’effectifs : « Seuls persistent l’effectif moyen de l’entreprise au 31 décembre, à déclarer une fois par an (dans la DSN de décembre), et l’effectif de fin de période de l’établissement à déclarer tous les mois, soit deux notions en lieu et place des six précédentes ».
Certains employeurs nous ont fait état de relances faites par l’Urssaf concernant des effectifs manquants. Voici l’explication qui nous a été apportée : « Vos clients reçoivent des relances d’effectif lorsqu’ils utilisent la double commande DSN puis qu’ils revalident ou apportent une modification via la DUCS. Dans ce cas de figure, l’obligation de reporter les effectifs sur la DUCS subsiste. »
Dit autrement, il est recommandé de ne pas retourner modifier la DUCS en ligne sur le site de l’Urssaf après avoir validé la DSN. Pour rappel, vous pouvez sortir une édition de contrôle de la DSN en cliquant sur l’icône de l’imprimante à partir de la gestion des exports.
