Contrôler les références contrats des organismes complémentaires

Afin d’affilier correctement les salariés de l’entreprise aux contrats prévoyance/santé/retraite supplémentaire les concernant, les organismes complémentaires (dont Audiens prévoyance), mettent à disposition des fiches de paramétrage, qui précisent les références identifiant chaque contrat.

Depuis la version 7.1.3, sPAIEctacle permet le téléchargement automatique, des fiches paramétrage mises à disposition sur net-entreprises, par vos organismes complémentaires.

Le téléchargement de ces fiches permet en particulier la vérification, au moment de générer la DSN, des références contrats renseignées dans votre fichier de données.

Une fiche technique vous guide pas à pas pour contrôler vos retenues si cette erreur vous est signalée : DSN – Paramétrage Organismes Complémentaires (pour les utilisateurs ayant reçu un mail d’Audiens signalant des anomalies sur les références contrat, une fiche simplifiée est disponible).

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