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image Conventions collectives

Spectacle vivant subventionné
IDCC 1285 		Spectacle vivant privé
IDCC 3090 		Prestation technique
IDCC 2717 		Production audiovisuelle
IDCC 2642 		Productions de films d’animation
IDCC 2412
Production cinématographique
IDCC 3097 		Radiodiffusion
IDCC 1922 		Chaînes Thématiques
IDCC 2411 		Edition phonographique
IDCC 2121 (ex 2770) 		Espaces de loisirs et culturels
pour l’annexe Spectacle
IDCC 1790
Eclat (ex Animation)
IDCC 1518 		Exploitation cinématographique
IDCC 1307 		Autres documentations Autres conventions collectives
21/06/2021

Texte de la convention collective
21/08/2024

Avenant du 2 mai 2024 relatif aux salaires pour l’année 2024

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

06/11/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1285 détenteur de la licence de spectacle
27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
21/06/2021

Annexe 1
21/06/2021

Annexe 2
21/06/2021

Annexe 3
21/06/2021

Annexe 4
21/06/2021

Annexe 5
21/06/2021

Annexe 6
19/04/2024

Avenant du 25 janvier 2024 relatif aux salaires minimaux

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 3090 détenteur de la licence de spectacle

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
06/07/2024

Accord du 25 avril 2024 relatif à la revalorisation des rémunérations à compter du 1er juin 2024

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur audiovisuel et cinéma

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur de la certification sociale

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur spectacle vivant

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur du label prestataires de services du spectacle vivant

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
25/09/2024

Avenant n° 19 du 8 juillet 2024 relatif à la revalorisation des salaires et aux classifications

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2642

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
19/09/2024

Avenant n° 17 du 18 janvier 2024 relatif aux salaires minima conventionnels

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2412

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
12/10/2024

Avenant du 23 janvier 2024 relatif au titre II (techniciens)

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr

21/02/2024

Avenant du 24 juillet 2023 relatif au titre II et IV (techniciens et permanents)

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr

21/02/2024

Avenant du 1er août 2023 relatif au titre III (artistes interprètes - films de long-métrage et de court- métrage)

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

03/01/2022

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 3097

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
29/09/2024

Accord du 2 juillet 2024 relatif aux salaires minimums conventionnels

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

07/08/2024

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1922

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
18/10/2023

Accord du 23 juin 2023 relatif aux salaires au 1er juillet 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2411

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/05/2024

Texte de la CCN de l'Edition (IDCC 2121)
21/05/2024

Accord de remplacement

21/06/2021

Texte de l'ancienne CCN de Edition phonographique (IDCC 2770)
15/05/2023

Accord du 19 décembre 2022 relatif aux négociations annuelles obligatoires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

21/07/2022

Fiche technique - paies des musiciens autres que principaux

10/10/2023

Fiche technique - GRM streaming

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2770

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective
10/05/1996

Accord spectacle

18/10/2023

Avenant n° 70 du 11 mai 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er mai 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

29/01/2024

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention
03/10/2024

Avenant n° 205 du 10 juillet 2024 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

20/12/2021

Modalités de rémunération
19/04/2024

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention
18/10/2023

Avenant n° 69 du 4 juillet 2023 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

27/08/2021

Les clauses de réciprocité dans le domaine du spectacle

16/09/2022

Organisations professionnelles d’employeurs reconnues représentatives

Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local - IDCC 1261

24/06/2022

Texte de la convention collective
11/01/2023

Avenant n° 06-22 du 15 septembre 2022 relatif à la valeur du point

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

18/10/2023

Avenant n° 02-23 du 15 juin 2023 relatif à la « Rémunération minimum de branche (RMB) »

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

31/12/2023

https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALITEXT000048558670/?idConteneur=KALICONT000005635384

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Organismes de formation - IDCC 1516

24/06/2022

Texte de la convention collective
02/08/2023

Avenant du 12 avril 2023 relatif aux salaires minima conventionnels annuels bruts de l'année 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Hôtels, cafés restaurants - IDCC 1979

24/06/2022

Texte de la convention collective
09/11/2024

Avenant n° 33 du 19 juin 2024 relatif aux salaires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Agences de mannequins - IDCC 2397

24/06/2022

Texte de la convention collective
15/05/2023

Accord du 31 janvier 2023 relatif aux salaires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

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