Champs conventionnels

Spectacle vivant subventionné
IDCC 1285

Spectacle vivant privé
IDCC 3090

Prestation technique
IDCC 2717

Production audiovisuelle
IDCC 2642

Productions de films d’animation
IDCC 2412

Production cinématographique
IDCC 3097

Radiodiffusion
IDCC 1922

Chaînes Thématiques
IDCC 2411

Edition phonographique
IDCC 2121 (ex 2770)

Espaces de loisirs et culturels
pour l’annexe Spectacle
IDCC 1790

Eclat (ex Animation)
IDCC 1518

Exploitation cinématographique
IDCC 1307

Autres documentations

Autres conventions collectives

21/06/2021	Texte de la convention collective
21/08/2024	Avenant du 2 mai 2024 relatif aux salaires pour l’année 2024 Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
06/11/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
30/12/2021	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 1285 détenteur de la licence de spectacle
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
21/06/2021	Annexe 1
21/06/2021	Annexe 2
21/06/2021	Annexe 3
21/06/2021	Annexe 4
21/06/2021	Annexe 5
21/06/2021	Annexe 6
19/04/2024	Avenant du 25 janvier 2024 relatif aux salaires minimaux Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
30/12/2021	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 3090 détenteur de la licence de spectacle
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
06/07/2024	Accord du 25 avril 2024 relatif à la revalorisation des rémunérations à compter du 1er juin 2024 Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
13/12/2021	Liste des professions 'techniques' - secteur audiovisuel et cinéma Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur de la certification sociale
13/12/2021	Liste des professions 'techniques' - secteur spectacle vivant Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur du label prestataires de services du spectacle vivant
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
25/09/2024	Avenant n° 19 du 8 juillet 2024 relatif à la revalorisation des salaires et aux classifications Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
13/12/2021	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 2642
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
19/09/2024	Avenant n° 17 du 18 janvier 2024 relatif aux salaires minima conventionnels Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
13/12/2021	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 2412
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
21/02/2024	Avenant du 24 juillet 2023 relatif au titre II et IV (techniciens et permanents) Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr
21/02/2024	Avenant du 1er août 2023 relatif au titre III (artistes interprètes - films de long-métrage et de court- métrage) Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
03/01/2022	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 3097
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
29/09/2024	Accord du 2 juillet 2024 relatif aux salaires minimums conventionnels Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
07/08/2024	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
13/12/2021	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 1922
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
18/10/2023	Accord du 23 juin 2023 relatif aux salaires au 1er juillet 2023 Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
13/12/2021	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 2411
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/05/2024	Texte de la CCN de l'Edition (IDCC 2121)
21/05/2024	Accord de remplacement
21/06/2021	Texte de l'ancienne CCN de Edition phonographique (IDCC 2770)
15/05/2023	Accord du 19 décembre 2022 relatif aux négociations annuelles obligatoires Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
21/07/2022	Fiche technique - paies des musiciens autres que principaux
10/10/2023	Fiche technique - GRM streaming
13/12/2021	Liste des professions 'techniques' Annexe VIII - Code IDCC 2770
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention collective
10/05/1996	Accord spectacle
18/10/2023	Avenant n° 70 du 11 mai 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er mai 2023 Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
29/01/2024	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
30/12/2021	Liste des professions 'techniques' - secteur public Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.
30/12/2021	Liste des professions 'techniques' - secteur privé Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021	Texte de la convention
11/12/2023	Avenant n° 198 du 12 juillet 2023 relatif à l’évolution des minima conventionnels Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
20/12/2021	Modalités de rémunération
19/04/2024	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles
30/12/2021	Liste des professions 'techniques' - secteur public Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.
30/12/2021	Liste des professions 'techniques' - secteur privé Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.
27/12/2021	Liste des professions 'artistiques' Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention

18/10/2023

Avenant n° 69 du 4 juillet 2023 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

27/08/2021

Les clauses de réciprocité dans le domaine du spectacle

16/09/2022

Organisations professionnelles d’employeurs reconnues représentatives

	Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local - IDCC 1261
24/06/2022	Texte de la convention collective
11/01/2023	Avenant n° 06-22 du 15 septembre 2022 relatif à la valeur du point Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
18/10/2023	Avenant n° 02-23 du 15 juin 2023 relatif à la « Rémunération minimum de branche (RMB) » Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
31/12/2023	https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALITEXT000048558670/?idConteneur=KALICONT000005635384 Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

	Organismes de formation - IDCC 1516
24/06/2022	Texte de la convention collective
02/08/2023	Avenant du 12 avril 2023 relatif aux salaires minima conventionnels annuels bruts de l'année 2023 Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

	Hôtels, cafés restaurants - IDCC 1979
24/06/2022	Texte de la convention collective
18/10/2023	Avenant n° 31 du 1er juin 2023 relatif aux salaires Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

	Agences de mannequins - IDCC 2397
24/06/2022	Texte de la convention collective
15/05/2023	Accord du 31 janvier 2023 relatif aux salaires Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible sur https://www.legifrance.gouv.fr.
17/08/2023	Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

dernière version : 7.9.7.2 – 22.10.24
dernier Courrier Privilège : 17.07.24

22.10.24 – Version 7.9.7.2

Une nouvelle version est disponible. Son installation n’est nécessaire que pour les utilisateurs multipostes en mode service et les utilisateurs des API GHS.

30.07.24 – Version 7.9.7.1

Une nouvelle version est disponible. Son installation n’est nécessaire que pour les utilisateurs des services API ou Gestion des embauches.

17.07.24 – Courrier Privilège

Le Courrier Privilège de juillet est disponible. Il concerne exclusivement les entreprises relevant de la convention collective ECLAT (IDCC 1518).

16.07.24 – Version 7.9.7

Une nouvelle version est disponible. Son installation n’est nécessaire que pour les entreprises relevant de la convention collective ECLAT (IDCC 1518).

26.06.24 – Version 7.9.6.1

Une nouvelle version de votre logiciel est disponible. En fonction de votre configuration, la mise à jour est soit automatique soit manuelle.

24.06.24 – Courrier Privilège

Le Courrier Privilège de juin est disponible.

Conventions collectives

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques' - secteur audiovisuel et cinéma

Liste des professions 'techniques' - secteur spectacle vivant

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Accord de remplacement

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Fiche technique - paies des musiciens autres que principaux

Fiche technique - GRM streaming

Liste des professions 'techniques'

Liste des professions 'artistiques'

Accord spectacle

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Liste des professions 'artistiques'

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Les clauses de réciprocité dans le domaine du spectacle

Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local - IDCC 1261

https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALITEXT000048558670/?idConteneur=KALICONT000005635384

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Organismes de formation - IDCC 1516

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Hôtels, cafés restaurants - IDCC 1979

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Agences de mannequins - IDCC 2397

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

ACTUALITÉS

22.10.24 – Version 7.9.7.2

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17.07.24 – Courrier Privilège

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