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08 Jan 2021
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#Cachets isolés ou cachets groupés ?
- Nouveautés au 1er janvier 2021
Pour les paies d’artistes en cachet, Pôle Emploi Cinéma Spectacle n’a plus besoin de la distinction Cachets Isolés / Cachets Groupés. pour l’étude des droits des intermittents. - Par conséquent pour les paies 2021, sPAIEctacle n’effectue plus de contrôle de cohérence entre la durée du contrat et le type de cachets utilisés.
Quelle que soit la durée du contrat, vous pouvez ainsi dorénavant uniquement utiliser la rubrique Cachet Isolé (ou Cachet 2ème Représentation lorsque le cas se présente). - Les utilisateurs qui souhaiteraient continuer de faire la distinction entre cachets isolés et cachets groupés peuvent tout à fait continuer à le faire.
Que l’AEM indique des cachets isolés ou des cachets groupés, Pôle Emploi les valorisera à 12h pour l’étude des droits des intermittents.
- Nouveautés au 1er janvier 2021
