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Référence contrat non renseignée !

Référence contrat non renseignée !

Afin d’affilier correctement les salariés de l’entreprise aux contrats prévoyance/santé/retraite supplémentaire les concernant, les organismes complémentaires (dont Audiens prévoyance), mettent à disposition des fiches de paramétrage, qui précisent les références identifiant chaque contrat.

Les retenues sans référence sont donc signaler au moment du contrôle DSN fait par sPAIEctacle.

Pour savoir comment obtenir ces références et les renseigner dans sPAIEctacle, se reporter à la fiche technique DSN – Paramétrage Organismes Complémentaires.

Pour la caisse Audiens Prévoyance, seules les références contrat sont à renseigner, il n’y a ni code option ni code population (pour les utilisateurs ayant reçu un mail d’Audiens signalant des anomalies sur les références contrat, une fiche simplifiée est disponible).

Depuis la version 7.1.3, sPAIEctacle permet le téléchargement automatique, des fiches paramétrage mises à disposition sur net-entreprises, par vos organismes complémentaires. Le téléchargement de ces fiches permet en particulier la vérification, au moment de générer la DSN, des références contrats renseignées dans votre fichier de données. La fiche technique vous guide pas à pas pour activer la fonctionnalité et contrôler vos retenues si des erreurs vous sont signalées.

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